Toutes les ressources Lyons-la-Forêt 362 résultats (12ms)

Du 21 octobre 1847 au 12 mars 1849

366Q/48 , 21/10/1847-12/03/1849 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

An XII-1815

374Q/2 , 1803-1815 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Tables et répertoires > Table des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 5 octobre 1846 au 15 avril 1847

366Q/46 , 05/10/1846-15/04/1847 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 juin 1927 au 1er mai 1931

367BIS/Q/17 , 23/06/1927-01/05/1931 , Lyons-la-Forêt  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 1er juin 1915 au 25 juillet 1917

368Q/53 , 01/06/1915-25/07/1920 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 26 juin 1894 au 28 mai 1895

366Q/88 , 26/06/1894-28/05/1895 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 2 mai 1931 au 5 septembre 1934

367BIS/Q/18 , 02/05/1931-05/09/1934 , Lyons-la-Forêt  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

De 1833 à 1851

376Q/5 , 1833-1851 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Tables et répertoires > Table des testaments, donations et dispositions éventuelles

Du 11 janvier 1926 au 7 juillet 1927

368Q/58 , 11/01/1926-07/07/1927 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

An XIV-1817

373Q/3 , 1805-1817 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Tables et répertoires > Table des vendeurs et précédents possesseurs

Du 12 septembre 1893 au 24 juin 1894

366Q/87 , 12/09/1893-24/06/1894 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 16 janvier 1922 au 27 décembre 1923

368Q/56 , 16/01/1922-27/12/1923 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Le Planquay.

H152 , 1606-1673 , Lyons-la-Forêt ; Orbec  

Baux à ferme de la dîme du Planquay appartenant à l'abbaye (1606-1666) ; — sentence de la vicomte d'Orbec condamnant l'abbé de Bernay à payer au curé du Planquay une pension annuelle de 300 livres, « à ce moyen ledit sieur abbé envoyé en la possession et jouissance de toutes les dixmes de laditte parroisse » (1672).

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bernay