Correspondance (1830-1873), listes des citoyens faisant partie de la garde nationale (1813-1870), procès-verbaux d'élections des officiers et sous-officiers (1831-1848, I860), contrôle général du service ordinaire et de la réserve (1832)
État de répartition des sommes imposables sur les débits de boissons (1815), correspondance concernant la vérification des poids et mesures (1817), ouverture d'un bureau de poste et télégraphe (1868-1903)
Correspondance (1830-1873), listes des citoyens faisant partie de la garde nationale (1813-1870), procès-verbaux d'élections des officiers et sous-officiers (1831-1848, I860), contrôle général du service ordinaire et de la réserve (1832)
Création et vote de ressources pour l'entretien et réparations des chemins, emploi de ces ressources (1831-1870), registres des déclarations de prestations en nature pour réparations des chemins (1836-1841), procès-verbal de bornage d'un chemin (1834), procès-verbaux de reconnaissance des élagages (1840, 1842, 1852), pièces relatives aux demandes d'alignements (1860-1869)
Création et vote de ressources pour l'entretien et réparations des chemins, emploi de ces ressources (1831-1870), registres des déclarations de prestations en nature pour réparations des chemins (1836-1841), procès-verbal de bornage d'un chemin (1834), procès-verbaux de reconnaissance des élagages (1840, 1842, 1852), pièces relatives aux demandes d'alignements (1860-1869)
Rapports de la commune avec les diverses adminstrations financières (3D)
Cote :
378EDT/12
Date :
1815-1903
Présentation du contenu :
État de répartition des sommes imposables sur les débits de boissons (1815), correspondance concernant la vérification des poids et mesures (1817), ouverture d'un bureau de poste et télégraphe (1868-1903)
