Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (6ms)

Du 9 décembre 1817 au 9 novembre 1824

401Q/12 , 09/12/1817-09/11/1824 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 29 mai 1907 au 28 mai 1910

410Q/11 , 29/05/1907-28/05/1910 , Montfort-sur-Risle  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 2 juillet 1859 au 31 mars 1863

401Q/26 , 02/07/1859-31/03/1863 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 24 mars 1914 au 8 février 1916

399Q/95 , 24/03/1914-08/02/1916 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1824-1838

408Q/2 , 1824-1838 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des baux

Du 28 septembre 1838 au 31 mai 1841

401Q/17 , 28/09/1838-31/05/1841 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1810-1824

403Q/2 , 1810-1824 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Août 1886 à novembre 1890

411Q/17 , 08/1886-11/1890 , Montfort-sur-Risle  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 21 mars 1859 au 12 octobre 1860

399Q/48 , 21/03/1859-12/10/1860 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 août 1886 au 21 mai 1889

401Q/35 , 03/08/1886-21/05/1889 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1823-1824

409Q/1 , 1823-1824 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des testaments

De 1871 à 1885

404Q/7 , 1871-1885 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Table des successions et des absences

Du 23 mai 1935 au 10 avril 1936

399Q/112 , 23/05/1935-10/04/1936 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics