Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (21ms)

Tables des vendeurs

Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires

Baux sous seing privé

410Q/8-19 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités

Baux sous seing privé

Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités

Du 7 septembre 1939 au 30 mai 1941

399Q/117 , 07/09/1939-30/05/1941 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

2 mars au 26 novembre 1942

2218 W 2 , 02/03/1942-26/11/1942 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Actes civils publics

Du 18 février 1845 au 29 janvier 1846

399Q/37 , 18/02/1845-29/01/1846 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 16 janvier 1865 au 6 avril 1869

400Q/22 , 16/01/1865-06/04/1869 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 28 septembre 1905 au 28 mai 1906

399Q/84 , 28/09/1905-28/05/1906 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Actes extrajudiciaires

2218 W 36 - 2218 W 39 , 06/02/1945-25/01/1956 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle

Du 17 janvier 1910 au 24 novembre 1910

399Q/90 , 17/01/1910-24/11/1910 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics