Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (9ms)

Du 1er novembre 1913 au 31 octobre 1917

410Q/13 , 01/11/1913-31/10/1917 , Montfort-sur-Risle  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 4 avril 1882 au 12 février 1884

399Q/63 , 04/04/1882-12/02/1884 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 26 décembre 1894 au 24 mai 1897

410Q/6 , 26/12/1894-24/05/1897 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 7 septembre 1939 au 30 mai 1941

399Q/117 , 07/09/1939-30/05/1941 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 10 février 1937 au 18 janvier 1938

399Q/114 , 10/02/1937-18/01/1938 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 17 janvier 1910 au 24 novembre 1910

399Q/90 , 17/01/1910-24/11/1910 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 28 septembre 1905 au 28 mai 1906

399Q/84 , 28/09/1905-28/05/1906 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 18 février 1845 au 29 janvier 1846

399Q/37 , 18/02/1845-29/01/1846 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1862-1865

403Q/8 , 1862-1865 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Août 1872 à mai 1873

411Q/9 , 08/1872-05/1873 , Montfort-sur-Risle  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 20 juillet 1849 au 10 juillet 1853

400Q/18 , 20/07/1849-10/07/1853 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 2 septembre 1836 au 27 juin 1838

401Q/16 , 02/09/1836-27/06/1838 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

15 mars au 24 juillet 1945

2218 W 7 , 15/03/1945-24/07/1945 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Actes civils publics