Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (15ms)

1825-1833

404Q/3 , 1825-1833 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

15 mars au 24 juillet 1945

2218 W 7 , 15/03/1945-24/07/1945 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Actes civils publics

Du 18 février 1845 au 29 janvier 1846

399Q/37 , 18/02/1845-29/01/1846 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 19 juillet 1843 au 12 août 1845

401Q/19 , 19/07/1843-12/08/1845 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Janvier 1866-juillet 1866

411Q/1 , 01/1866-07/1866 , Montfort-sur-Risle  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 20 août 1908 au 4 mai 1909

399Q/88 , 20/08/1907-04/05/1909 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 16 janvier 1865 au 6 avril 1869

400Q/22 , 16/01/1865-06/04/1869 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 28 septembre 1905 au 28 mai 1906

399Q/84 , 28/09/1905-28/05/1906 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Actes extrajudiciaires

2218 W 36 - 2218 W 39 , 06/02/1945-25/01/1956 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle

Du 17 janvier 1910 au 24 novembre 1910

399Q/90 , 17/01/1910-24/11/1910 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

14 juin au 17 novembre 1948

2218 W 15 , 14/06/1948-17/11/1948 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Actes civils publics

Du 1er mars 1831 au 26 septembre 1833

401Q/14 , 01/03/1831-26/09/1833 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1862-1865

403Q/8 , 1862-1865 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 26 décembre 1894 au 24 mai 1897

410Q/6 , 26/12/1894-24/05/1897 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé