Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (4ms)

Du 1er novembre 1913 au 31 octobre 1917

410Q/13 , 01/11/1913-31/10/1917 , Montfort-sur-Risle  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1862-1865

403Q/8 , 1862-1865 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Août 1872 à mai 1873

411Q/9 , 08/1872-05/1873 , Montfort-sur-Risle  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 7 septembre 1939 au 30 mai 1941

399Q/117 , 07/09/1939-30/05/1941 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 12 août 1845 au 24 août 1847

401Q/20 , 12/08/1845-24/08/1847 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 août 1908 au 4 mai 1909

399Q/88 , 20/08/1907-04/05/1909 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 14 mars 1831 au 9 juillet 1833

400Q/9 , 14/03/1831-09/07/1833 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1807-1824

408Q/1 , 1807-1824 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des baux

Du 24 mars 1937 au 24 septembre 1940

410Q/20 , 24/03/1937-24/09/1940 , Montfort-sur-Risle  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 7 avril 1869 au 30 décembre 1871

400Q/23 , 07/04/1869-30/12/1871 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

14 juin au 17 novembre 1948

2218 W 15 , 14/06/1948-17/11/1948 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Actes civils publics

Du 2 juillet 1813 au 15 juillet 1817

399Q/18 , 02/07/1813-15/07/1817 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics