Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (9ms)

Du 26 mars 1890 au 8 septembre 1892

410Q/4 , 26/03/1890-08/09/1892 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Novembre 1866-juin 1867

411Q/3 , 11/1866-06/1867 , Montfort-sur-Risle  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 16 avril 1793 au 12 prairial an IV

401Q/1 , 16/04/1793-31/05/1796 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

21 mai au 29 novembre 1949

2218 W 17 , 21/05/1949-29/11/1949 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Actes civils publics

Du 12 avril 1934 au 23 mars 1937

410Q/19 , 12/04/1934-23/03/1937 , Montfort-sur-Risle  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 25 mai 1927 au 27 septembre 1930

410Q/17 , 25/05/1927-27/09/1930 , Montfort-sur-Risle  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 15 avril 1913 au 24 mars 1914

399Q/94 , 15/04/1913-24/03/1914 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

4 octobre 1943 au 31 janvier 1946

2218 W 29 , 04/10/1943-31/01/1946 , Montfort-sur-Risle  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Baux sous seing privé

Du 5 novembre 1899 au 4 juillet 1900

399Q/77 , 05/11/1899-04/07/1900 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics