Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (9ms)
399Q/11
,
28/01/1801-15/12/1801
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 12 février 1884 au 8 décembre 1884
399Q/64
,
12/02/1884-08/12/1884
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
3 janvier au 28 septembre 1956
2218 W 42
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03/01/1956-28/09/1956
,
Montfort-sur-Risle
Bordereaux
Contexte :
Du 26 mars 1890 au 8 septembre 1892
410Q/4
,
26/03/1890-08/09/1892
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Novembre 1866-juin 1867
411Q/3
,
11/1866-06/1867
,
Montfort-sur-Risle
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 16 avril 1793 au 12 prairial an IV
401Q/1
,
16/04/1793-31/05/1796
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
21 mai au 29 novembre 1949
2218 W 17
,
21/05/1949-29/11/1949
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 12 avril 1934 au 23 mars 1937
410Q/19
,
12/04/1934-23/03/1937
,
Montfort-sur-Risle
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 25 mai 1927 au 27 septembre 1930
410Q/17
,
25/05/1927-27/09/1930
,
Montfort-sur-Risle
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 15 avril 1913 au 24 mars 1914
399Q/94
,
15/04/1913-24/03/1914
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
4 octobre 1943 au 31 janvier 1946
2218 W 29
,
04/10/1943-31/01/1946
,
Montfort-sur-Risle
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
5 janvier 1957 au 1er octobre 1958
2218W 51
,
05/01/1957-01/10/1958
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Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 5 messidor an VIII au 28 floréal an XI
400Q/2
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Montfort-sur-Risle
Contexte :
Registres de recettes ou de formalités
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 5 novembre 1899 au 4 juillet 1900
399Q/77
,
05/11/1899-04/07/1900
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Montfort-sur-Risle
Contexte :