Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (16ms)
399Q/111
,
23/06/1934-23/05/1935
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 8 août 1923 au 24 décembre 1924
399Q/103
,
08/08/1923-24/12/1924
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 4 août 1838 au 17 juin 1839
399Q/30
,
04/08/1838-17/06/1839
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 11 juillet 1820 au 24 novembre 1823
399Q/20
,
11/07/1820-24/11/1823
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 1er juin 1841 au 19 juillet 1843
401Q/18
,
01/06/1841-19/07/1843
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 27 septembre 1930 au 11 avril 1934
410Q/18
,
27/09/1930-11/04/1934
,
Montfort-sur-Risle
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
30 avril 1952 au 22 décembre 1954
2218W 49
,
30/04/1952-22/12/1954
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 1er octobre 1849 au 28 septembre 1851
401Q/22
,
01/10/1849-28/09/1851
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Actes déposés
2218 W 40 - 2218 W 48
,
29/04/1952-28/12/1962
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 24 août 1847 au 1er octobre 1849
401Q/21
,
24/08/1847-01/10/1849
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
29 novembre 1949 au 4 mai 1950
2218 W 18
,
29/11/1949-04/05/1950
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 20 mai 1811 au 9 décembre 1817
401Q/11
,
20/05/1811-09/12/1817
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 10 mai 1901 au 1er avril 1902
399Q/79
,
10/05/1901-01/04/1902
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
30 mai 1941 au 2 mars 1942
2218 W 1
,
30/05/1941-02/03/1942
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 23 juin 1880 au 4 avril 1882
399Q/62
,
23/06/1880-04/04/1882
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :