Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (16ms)

Du 23 juin 1934 au 23 mai 1935

399Q/111 , 23/06/1934-23/05/1935 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 8 août 1923 au 24 décembre 1924

399Q/103 , 08/08/1923-24/12/1924 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 4 août 1838 au 17 juin 1839

399Q/30 , 04/08/1838-17/06/1839 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 11 juillet 1820 au 24 novembre 1823

399Q/20 , 11/07/1820-24/11/1823 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er juin 1841 au 19 juillet 1843

401Q/18 , 01/06/1841-19/07/1843 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 27 septembre 1930 au 11 avril 1934

410Q/18 , 27/09/1930-11/04/1934 , Montfort-sur-Risle  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 1er octobre 1849 au 28 septembre 1851

401Q/22 , 01/10/1849-28/09/1851 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Actes déposés

2218 W 40 - 2218 W 48 , 29/04/1952-28/12/1962 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle

Du 24 août 1847 au 1er octobre 1849

401Q/21 , 24/08/1847-01/10/1849 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 mai 1811 au 9 décembre 1817

401Q/11 , 20/05/1811-09/12/1817 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 10 mai 1901 au 1er avril 1902

399Q/79 , 10/05/1901-01/04/1902 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

30 mai 1941 au 2 mars 1942

2218 W 1 , 30/05/1941-02/03/1942 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Actes civils publics

Du 23 juin 1880 au 4 avril 1882

399Q/62 , 23/06/1880-04/04/1882 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics