410Q/11
,
29/05/1907-28/05/1910
,
Montfort-sur-Risle
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
401Q/30
,
11/01/1872-16/09/1874
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
411Q/16
,
08/1884-08/1886
,
Montfort-sur-Risle
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Répertoire général
409Q/1
,
1823-1824
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des testaments
400Q/20
,
14/03/1857-06/04/1861
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
399Q/110
,
15/06/1933-23/06/1934
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2218 W 44
,
10/06/1959-29/12/1959
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Actes déposés
401Q/26
,
02/07/1859-31/03/1863
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
399Q/89
,
04/05/1909-17/01/1910
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
404Q/7
,
1871-1885
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Table des successions et des absences
399Q/68
,
05/02/1889-07/07/1890
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
399Q/78
,
04/07/1900-09/05/1901
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2218W 55
,
02/01/1963-12/07/1963
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Comptes des notaires
400Q/24
,
30/12/1871-16/11/1874
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
399Q/47
,
13/07/1857-21/03/1859
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics