Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (9ms)

Du 29 mars 1844 au 18 février 1845

399Q/36 , 29/03/1844-18/02/1845 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 21 mars 1859 au 12 octobre 1860

399Q/48 , 21/03/1859-12/10/1860 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 11 mars 1929 au 16 mars 1931

399Q/107 , 11/03/1929-16/03/1931 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 11 novembre 1824 au 10 mars 1831

401Q/13 , 11/11/1824-10/03/1831 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 14 décembre 1920 au 5 mars 1924

410Q/15 , 14/12/1920-05/03/1924 , Montfort-sur-Risle  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1843-1857

409Q/2 , 1843-1857 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des testaments

1855-1865

402Q/6 , 1855-1865 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 8 août 1838 au 26 mai 1840

400Q/12 , 08/08/1838-26/05/1840 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 23 mai 1935 au 10 avril 1936

399Q/112 , 23/05/1935-10/04/1936 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1818-1824

402Q/3 , 1818-1824 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Août 1884 à août 1886

411Q/16 , 08/1884-08/1886 , Montfort-sur-Risle  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 3 août 1886 au 21 mai 1889

401Q/35 , 03/08/1886-21/05/1889 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 15 mai 1843 au 29 mars 1844

399Q/35 , 15/05/1843-29/03/1844 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 4 mai 1909 au 17 janvier 1910

399Q/89 , 04/05/1909-17/01/1910 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics