Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (5ms)

Du 29 mai 1907 au 28 mai 1910

410Q/11 , 29/05/1907-28/05/1910 , Montfort-sur-Risle  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 11 janvier 1872 au 16 septembre 1874

401Q/30 , 11/01/1872-16/09/1874 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Août 1884 à août 1886

411Q/16 , 08/1884-08/1886 , Montfort-sur-Risle  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Répertoire général

1823-1824

409Q/1 , 1823-1824 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des testaments

Du 14 mars 1857 au 6 avril 1861

400Q/20 , 14/03/1857-06/04/1861 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 15 juin 1933 au 23 juin 1934

399Q/110 , 15/06/1933-23/06/1934 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

10 juin au 29 décembre 1959

2218 W 44 , 10/06/1959-29/12/1959 , Montfort-sur-Risle  

Bordereaux

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Actes déposés

Du 2 juillet 1859 au 31 mars 1863

401Q/26 , 02/07/1859-31/03/1863 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 mai 1909 au 17 janvier 1910

399Q/89 , 04/05/1909-17/01/1910 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1871 à 1885

404Q/7 , 1871-1885 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Table des successions et des absences

Du 5 février 1889 au 7 juillet 1890

399Q/68 , 05/02/1889-07/07/1890 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 4 juillet 1900 au 9 mai 1901

399Q/78 , 04/07/1900-09/05/1901 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

2 janvier au 12 juillet 1963

2218W 55 , 02/01/1963-12/07/1963 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Comptes des notaires

Du 13 juillet 1857 au 21 mars 1859

399Q/47 , 13/07/1857-21/03/1859 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics