Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (9ms)
399Q/36
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29/03/1844-18/02/1845
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Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 21 mars 1859 au 12 octobre 1860
399Q/48
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21/03/1859-12/10/1860
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 11 mars 1929 au 16 mars 1931
399Q/107
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11/03/1929-16/03/1931
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Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 11 novembre 1824 au 10 mars 1831
401Q/13
,
11/11/1824-10/03/1831
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 14 décembre 1920 au 5 mars 1924
410Q/15
,
14/12/1920-05/03/1924
,
Montfort-sur-Risle
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
1843-1857
409Q/2
,
1843-1857
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
1855-1865
402Q/6
,
1855-1865
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 8 août 1838 au 26 mai 1840
400Q/12
,
08/08/1838-26/05/1840
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 23 mai 1935 au 10 avril 1936
399Q/112
,
23/05/1935-10/04/1936
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
1818-1824
402Q/3
,
1818-1824
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Août 1884 à août 1886
411Q/16
,
08/1884-08/1886
,
Montfort-sur-Risle
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 3 août 1886 au 21 mai 1889
401Q/35
,
03/08/1886-21/05/1889
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 1er germinal an VII au 5 messidor an VIII
400Q/1
,
21/03/1799-24/06/1800
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 15 mai 1843 au 29 mars 1844
399Q/35
,
15/05/1843-29/03/1844
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 4 mai 1909 au 17 janvier 1910
399Q/89
,
04/05/1909-17/01/1910
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Montfort-sur-Risle
Contexte :