Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (8ms)

Du 5 novembre 1896 au 18 avril 1898

401Q/40 , 05/11/1896-18/04/1898 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 21 mars 1859 au 12 octobre 1860

399Q/48 , 21/03/1859-12/10/1860 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 août 1894 au 3 septembre 1895

401Q/38 , 20/08/1894-03/09/1895 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 11 mars 1929 au 16 mars 1931

399Q/107 , 11/03/1929-16/03/1931 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 11 novembre 1824 au 10 mars 1831

401Q/13 , 11/11/1824-10/03/1831 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 23 mai 1935 au 10 avril 1936

399Q/112 , 23/05/1935-10/04/1936 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 14 décembre 1920 au 5 mars 1924

410Q/15 , 14/12/1920-05/03/1924 , Montfort-sur-Risle  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1843-1857

409Q/2 , 1843-1857 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des testaments

1823-1824

409Q/1 , 1823-1824 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des testaments

1855-1865

402Q/6 , 1855-1865 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 8 août 1838 au 26 mai 1840

400Q/12 , 08/08/1838-26/05/1840 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Juillet 1867-avril 1868

411Q/4 , 07/1867-04/1868 , Montfort-sur-Risle  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Répertoire général

23 avril au 4 septembre 1946

2218 W 10 , 23/04/1946-04/09/1946 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Actes civils publics

Du 26 avril 1856 au 2 juillet 1859

401Q/25 , 26/04/1856-02/07/1859 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 29 mars 1844 au 18 février 1845

399Q/36 , 29/03/1844-18/02/1845 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics