Toutes les ressources Nonancourt 525 résultats (10ms)

1881-1897

435Q/6 , 1881-1897 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Tables des successions payées

1816-1825

435Q/1 , 1816-1825 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Tables des successions payées

Du 2 octobre 1894 au 17 mai 1895

431Q/44 , 02/10/1894-17/05/1895 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 décembre 1933 au 21 décembre 1938

431BIS/Q/20 , 20/12/1933-21/12/1938 , Nonancourt  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 10 juillet 1929 au 17 juillet 1939

430Q/34 , 10/07/1929-17/07/1939 , Nonancourt  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 22 décembre 1938 au 11 mai 1944

431BIS/Q/21 , 22/12/1938-11/05/1944 , Nonancourt  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1916 à 1928

435Q/8 , 1916-1928 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

Table des baux

437Q/1 , 1832-1863 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires