448BIS/Q/19
,
1880-1881
,
Pacy-sur-Eure
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général
439Q/31
,
21/03/1836-11/07/1836
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2220 W 17
,
21/12/1948-25/05/1949
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Actes civils publics
439Q/140
,
28/06/1900-20/12/1900
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2220 W 10
,
18/10/1945-13/06/1946
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Actes civils publics
440Q/7
,
12/12/1832-14/06/1834
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
441Q/43
,
16/09/1896-23/07/1897
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
1600 W 206
,
02/01/1947-27/12/1947
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Déclarations de mutations par décès.
439Q/65
,
03/09/1849-10/12/1849
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2220 W 19
,
16/11/1949-11/05/1950
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Actes civils publics
440Q/45
,
18/06/1934-26/02/1945
,
Pacy-sur-Eure
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
448BIS/Q/7
,
1867-1868
,
Pacy-sur-Eure
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général
439Q/66
,
10/12/1849-10/07/1850
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
443Q/6
,
1830-1832
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
439Q/128
,
26/10/1894-02/07/1895
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics