Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 580 résultats (5ms)

De 1880 à 1881

448BIS/Q/19 , 1880-1881 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 21 mars 1836 au 11 juillet 1836

439Q/31 , 21/03/1836-11/07/1836 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 28 juin 1900 au 20 décembre 1900

439Q/140 , 28/06/1900-20/12/1900 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 12 décembre 1832 au 14 juin 1834

440Q/7 , 12/12/1832-14/06/1834 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 16 septembre 1896 au 23 juillet 1897

441Q/43 , 16/09/1896-23/07/1897 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 juin 1934 au 26 février 1945

440Q/45 , 18/06/1934-26/02/1945 , Pacy-sur-Eure  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

De 1867 à 1868

448BIS/Q/7 , 1867-1868 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

1830-1832

443Q/6 , 1830-1832 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 26 octobre 1894 au 2 juillet 1895

439Q/128 , 26/10/1894-02/07/1895 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics