Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 572 résultats (4ms)

Du 19 octobre 1829 au 19 mars 1830

439Q/17 , 19/10/1829-19/03/1830 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1955-1962 (volume 12)

1600 W 6 , 1955-1962 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Table des successions et des absences

1923-1924

2220 W 30 , 1923-1924 , Pacy-sur-Eure  

Originaux

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Actes déposés

1813-1834

448Q/1 , 1813-1834 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des baux

Du 16 novembre 1909 au 1er août 1912

441BIS/Q/14 , 16/11/1909-01/08/1912 , Pacy-sur-Eure  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

De 1931 à 1941

448BIS/Q/30 , 1931-1941 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 1er pluviôse an X au 8 mai 1808

441Q/3 , 21/01/1802-08/05/1808 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès