Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 572 résultats (4ms)
439Q/111
,
10/02/1881-17/11/1881
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 19 octobre 1829 au 19 mars 1830
439Q/17
,
19/10/1829-19/03/1830
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
1955-1962 (volume 12)
1600 W 6
,
1955-1962
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 11 juillet 1836 au 7 novembre 1836
439Q/32
,
11/07/1836-07/11/1836
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
17 janvier au 22 décembre 1951 (n°58)
1600 W 210
,
17/01/1951-22/12/1951
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 8 novembre 1817 au 3 janvier 1820
439Q/8
,
08/11/1817-03/01/1820
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
15 février au 18 octobre 1945 (n° 277)
2220 W 9
,
15/02/1945-18/10/1945
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
1923-1924
2220 W 30
,
1923-1924
,
Pacy-sur-Eure
Originaux
Contexte :
9 octobre 1952 au 25 mai 1955 (n° 293)
2220 W 25
,
09/10/1952-25/05/1955
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
1813-1834
448Q/1
,
1813-1834
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 16 novembre 1909 au 1er août 1912
441BIS/Q/14
,
16/11/1909-01/08/1912
,
Pacy-sur-Eure
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
De 1931 à 1941
448BIS/Q/30
,
1931-1941
,
Pacy-sur-Eure
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 1er pluviôse an X au 8 mai 1808
441Q/3
,
21/01/1802-08/05/1808
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
10 juillet 1942 au 23 mars 1943 (n° 274)
2220 W 6
,
10/07/1942-23/03/1943
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Actes sous seing privé
26/02/1945-01/07/1951
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :