Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 1 160 résultats (30ms)

Du 5 avril 1845 au 19 novembre 1846

441Q/17 , 05/04/1845-19/11/1846 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 août 1891 au 31 décembre 1893

441BIS/Q/6 , 18/08/1891-31/12/1893 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Registre de recettes des baux d'immeubles

Du 2 janvier 1905 au 23 octobre 1905

441Q/60 , 02/01/1905-23/10/1905 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès