Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 572 résultats (5ms)

Du 18 juin 1808 au 20 avril 1809

439Q/3 , 18/06/1808-20/04/1809 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 26 mai 1917 au 2 avril 1918

439Q/169 , 26/05/1917-02/04/1918 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 février 1851 au 24 août 1853

441Q/20 , 06/02/1851-24/08/1853 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1866

448BIS/Q/3 , 1866 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 17 juin 1903 au 1er mars 1904

439Q/145 , 17/06/1903-01/03/1904 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 8 février 1908 au 23 août 1910

440Q/39 , 08/02/1908-23/08/1910 , Pacy-sur-Eure  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 31 juillet 1857 au 24 avril 1858

439Q/77 , 31/07/1857-24/04/1858 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 13 avril 1829 au 19 octobre 1829

439Q/16 , 13/04/1829-19/10/1829 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 22 octobre 1909 au 27 avril 1910

439Q/157 , 22/10/1909-27/04/1910 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1783-1810

444BIS/Q/1 , 1783-1810 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des sépultures et des décès

Actes civils publics

2220 W 3 - 2220 W 25 , 07/02/1940-25/05/1955 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure

Du 5 mars 1929 au 7 juin 1930

441Q/84 , 05/03/1929-07/06/1930 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès