Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 572 résultats (8ms)
448Q/4
,
1856-1865
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
1867
448BIS/Q/5
,
1867
,
Pacy-sur-Eure
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
1812-1821
443Q/2
,
1812-1821
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 24 janvier 1919 au 4 août 1919
439Q/171
,
24/01/1919-04/08/1919
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 25 novembre 1840 au 16 avril 1841
439Q/46
,
25/11/1840-16/04/1841
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 11 mai 1926 au 3 juin 1927
439Q/183
,
11/05/1926-03/06/1927
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 23 mai 1930 au 31 octobre 1933
441BIS/Q/20
,
23/05/1930-31/10/1933
,
Pacy-sur-Eure
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 27 décembre 1837 au 10 avril 1838
439Q/37
,
27/12/1837-10/04/1838
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 10 avril 1843 au 10 octobre 1843
439Q/52
,
10/04/1843-10/10/1843
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Répertoire général
448BIS/Q/1
,
1865-1936
,
Pacy-sur-Eure
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 17 mars 1915 au 5 mai 1916
439Q/167
,
17/03/1915-05/05/1916
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 11 avril 1929 au 12 février 1930
439Q/186
,
11/04/1929-12/02/1930
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 24 novembre 1898 au 18 avril 1899
441Q/49
,
24/11/1898-18/04/1899
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
De 1878 à 1880
448BIS/Q/18
,
1878-1880
,
Pacy-sur-Eure
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 1er mars 1904 au 17 novembre 1904
439Q/146
,
01/03/1904-17/11/1904
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :