Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 572 résultats (8ms)

1856-1865

448Q/4 , 1856-1865 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des baux

1867

448BIS/Q/5 , 1867 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

1812-1821

443Q/2 , 1812-1821 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 24 janvier 1919 au 4 août 1919

439Q/171 , 24/01/1919-04/08/1919 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 11 mai 1926 au 3 juin 1927

439Q/183 , 11/05/1926-03/06/1927 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 mai 1930 au 31 octobre 1933

441BIS/Q/20 , 23/05/1930-31/10/1933 , Pacy-sur-Eure  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 10 avril 1843 au 10 octobre 1843

439Q/52 , 10/04/1843-10/10/1843 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Répertoire général

448BIS/Q/1 , 1865-1936 , Pacy-sur-Eure  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires

Du 17 mars 1915 au 5 mai 1916

439Q/167 , 17/03/1915-05/05/1916 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 11 avril 1929 au 12 février 1930

439Q/186 , 11/04/1929-12/02/1930 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 24 novembre 1898 au 18 avril 1899

441Q/49 , 24/11/1898-18/04/1899 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1878 à 1880

448BIS/Q/18 , 1878-1880 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 1er mars 1904 au 17 novembre 1904

439Q/146 , 01/03/1904-17/11/1904 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics