Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 1 160 résultats (11ms)
440Q/5
,
25/02/1828-15/09/1831
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 6 mai 1868 au 5 janvier 1869
439Q/92
,
06/05/1868-05/01/1869
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 3 septembre 1890 au 2 septembre 1891
439Q/123
,
03/09/1890-02/09/1891
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 3 décembre 1925 au 23 décembre 1926
441Q/81
,
03/12/1925-23/12/1926
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Déclarations de mutations par décès.
1600 W 199 - 1600 W 214
,
04/01/1940-24/05/1955
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 20 décembre 1919 au 11 juillet 1923
441BIS/Q/17
,
20/12/1919-11/07/1923
,
Pacy-sur-Eure
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
1866
448BIS/Q/2
,
1866
,
Pacy-sur-Eure
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 5 mars 1929 au 7 juin 1930
441Q/84
,
05/03/1929-07/06/1930
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 1er janvier 1873 au 12 janvier 1877
441BIS/Q/1
,
01/01/1873-12/01/1877
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 15 février 1842 au 20 juillet 1842
439Q/49
,
15/02/1842-20/07/1842
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 12 novembre 1910 au 25 avril 1911
439Q/159
,
12/11/1910-25/04/1911
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
5 janvier au 10 décembre 1943 (n°50)
1600 W 202
,
05/01/1943-10/12/1943
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 13 avril 1829 au 19 octobre 1829
439Q/16
,
13/04/1829-19/10/1829
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 3 janvier 1856 au 20 octobre 1856
439Q/75
,
03/01/1856-20/10/1856
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
1866
448BIS/Q/4
,
1866
,
Pacy-sur-Eure
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :