Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 1 160 résultats (11ms)

Du 6 mai 1868 au 5 janvier 1869

439Q/92 , 06/05/1868-05/01/1869 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 décembre 1925 au 23 décembre 1926

441Q/81 , 03/12/1925-23/12/1926 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 décembre 1919 au 11 juillet 1923

441BIS/Q/17 , 20/12/1919-11/07/1923 , Pacy-sur-Eure  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1866

448BIS/Q/2 , 1866 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 5 mars 1929 au 7 juin 1930

441Q/84 , 05/03/1929-07/06/1930 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er janvier 1873 au 12 janvier 1877

441BIS/Q/1 , 01/01/1873-12/01/1877 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Registre de recettes des baux d'immeubles

Du 12 novembre 1910 au 25 avril 1911

439Q/159 , 12/11/1910-25/04/1911 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 13 avril 1829 au 19 octobre 1829

439Q/16 , 13/04/1829-19/10/1829 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1866

448BIS/Q/4 , 1866 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général