Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 572 résultats (7ms)

Du 15 octobre 1859 au 7 juin 1860

439Q/80 , 15/10/1859-07/06/1860 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 septembre 1905 au 30 octobre 1907

441BIS/Q/12 , 07/09/1905-30/10/1907 , Pacy-sur-Eure  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 1er juillet 1837 au 9 novembre 1838

441Q/12 , 01/07/1837-09/11/1838 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 24 avril 1858 au 6 janvier 1859

439Q/78 , 24/04/1858-06/01/1859 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 juillet 1893 au 29 mars 1894

439Q/126 , 06/07/1893-29/03/1894 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 8 juillet 1840 au 23 janvier 1842

441Q/14 , 08/07/1840-23/01/1842 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 22 mai 1875 au 12 janvier 1876

439Q/102 , 22/05/1875-12/01/1876 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1851-1854

443Q/13 , 1851-1854 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 9 octobre 1912 au 25 mars 1913

439Q/163 , 09/10/1912-25/03/1913 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 5 mars 1845 au 7 juillet 1845

439Q/56 , 05/03/1845-07/07/1845 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics