Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 572 résultats (4ms)
441Q/80
,
16/10/1924-01/12/1925
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 3 août 1933 au 22 mars 1934
439Q/193
,
03/08/1933-22/03/1934
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
(registre en mauvais état)
439Q/109
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 14 novembre 1850 au 7 septembre 1853
440Q/19
,
14/11/1850-07/09/1853
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
De 1892 à 1896
448BIS/Q/26
,
1892-1896
,
Pacy-sur-Eure
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 4 décembre 1871 au 9 juin 1873
440Q/27
,
04/12/1871-09/06/1873
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 4 octobre 1887 au 4 novembre 1889
441Q/38
,
04/10/1887-04/11/1889
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 6 février 1923 au 5 octobre 1923
439Q/179
,
06/02/1923-05/10/1923
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
1825-1830
442Q/4
,
1825-1830
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 14 novembre 1872 au 9 juillet 1873
439Q/98
,
14/11/1872-09/07/1873
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
1949-1955 (volume 11)
1600 W 5
,
1949-1955
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 1er novembre 1933 au 11 octobre 1937
441BIS/Q/21
,
01/11/1933-11/10/1937
,
Pacy-sur-Eure
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 16 juillet 1856 au 16 juin 1859
441Q/22
,
16/07/1856-16/06/1859
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 25 décembre 1915 au 20 décembre 1919
441BIS/Q/16
,
25/12/1915-20/12/1919
,
Pacy-sur-Eure
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
2 janvier au 23 décembre 1953 (n°60)
1600 W 212
,
02/01/1953-23/12/1953
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :