Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 572 résultats (4ms)

Du 16 octobre 1924 au 1er décembre 1925

441Q/80 , 16/10/1924-01/12/1925 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 août 1933 au 22 mars 1934

439Q/193 , 03/08/1933-22/03/1934 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

(registre en mauvais état)

439Q/109 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1892 à 1896

448BIS/Q/26 , 1892-1896 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 4 décembre 1871 au 9 juin 1873

440Q/27 , 04/12/1871-09/06/1873 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 4 octobre 1887 au 4 novembre 1889

441Q/38 , 04/10/1887-04/11/1889 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 6 février 1923 au 5 octobre 1923

439Q/179 , 06/02/1923-05/10/1923 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1825-1830

442Q/4 , 1825-1830 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

1949-1955 (volume 11)

1600 W 5 , 1949-1955 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Table des successions et des absences

Du 1er novembre 1933 au 11 octobre 1937

441BIS/Q/21 , 01/11/1933-11/10/1937 , Pacy-sur-Eure  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 16 juillet 1856 au 16 juin 1859

441Q/22 , 16/07/1856-16/06/1859 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 25 décembre 1915 au 20 décembre 1919

441BIS/Q/16 , 25/12/1915-20/12/1919 , Pacy-sur-Eure  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé