Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 572 résultats (4ms)
441Q/80
,
16/10/1924-01/12/1925
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
1832-1835
443Q/7
,
1832-1835
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 14 février 1884 au 26 novembre 1884
439Q/115
,
14/02/1884-26/11/1884
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 15 septembre 1831 au 12 décembre 1832
440Q/6
,
15/09/1831-12/12/1832
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
13 janvier au 24 mai 1955 (n°62)
1600 W 214
,
13/01/1955-24/05/1955
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 23 avril 1868 au 3 mai 1870
441Q/27
,
23/04/1868-03/05/1870
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 6 novembre 1856 au 31 janvier 1860
440Q/21
,
06/11/1856-31/01/1860
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 10 septembre 1843 au 24 juin 1844
439Q/53
,
10/09/1843-24/06/1844
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 5 octobre 1923 au 21 août 1924
439Q/180
,
05/10/1923-21/08/1924
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 17 janvier 1836 au 22 juillet 1837
440Q/9
,
17/01/1836-22/07/1837
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 9 mai 1910 au 27 avril 1911
441Q/67
,
09/05/1910-27/04/1911
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
De 1892 à 1896
448BIS/Q/26
,
1892-1896
,
Pacy-sur-Eure
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 25 décembre 1915 au 20 décembre 1919
441BIS/Q/16
,
25/12/1915-20/12/1919
,
Pacy-sur-Eure
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 22 avril 1835 au 12 septembre 1835
439Q/28
,
22/04/1835-12/09/1835
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Du 4 mai 1885 au 5 octobre 1885
439Q/117
,
04/05/1885-05/10/1885
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :