Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 572 résultats (4ms)

Du 16 octobre 1924 au 1er décembre 1925

441Q/80 , 16/10/1924-01/12/1925 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1832-1835

443Q/7 , 1832-1835 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 23 avril 1868 au 3 mai 1870

441Q/27 , 23/04/1868-03/05/1870 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 octobre 1923 au 21 août 1924

439Q/180 , 05/10/1923-21/08/1924 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 9 mai 1910 au 27 avril 1911

441Q/67 , 09/05/1910-27/04/1911 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1892 à 1896

448BIS/Q/26 , 1892-1896 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 25 décembre 1915 au 20 décembre 1919

441BIS/Q/16 , 25/12/1915-20/12/1919 , Pacy-sur-Eure  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 4 mai 1885 au 5 octobre 1885

439Q/117 , 04/05/1885-05/10/1885 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics