Toutes les ressources Pont-de-l'Arche 1 118 résultats (46ms)

Du 20 septembre 1899 au 20 février 1900

461Q/54 , 20/09/1899-20/02/1900 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 15 octobre 1845 au 4 juillet 1847

461Q/20 , 15/10/1845-04/07/1847 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 12 germinal an V au 3 floréal an VII

461Q/2 , 01/04/1797-22/04/1799 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1921

2221 W 50 , 1921 , Pont-de-l'Arche  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Actes déposés

Du 3 avril 1858 au 28 avril 1862

460Q/22 , 03/04/1858-28/04/1862 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 6 septembre 1866 au 8 juillet 1868

461Q/30 , 06/09/1866-08/07/1868 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1885 à 1886

468BIS/Q/24 , 1885-1886 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 14 avril 1832 au 25 mars 1833

459Q/25 , 14/04/1832-25/03/1833 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

An VI-an XIV

462Q/1 , 1797-1805 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

1925

2221 W 54 , 1925 , Pont-de-l'Arche  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Actes déposés

De 1927 à 1946

468BIS/Q/35 , 1927-1946 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 19 novembre 1921 au 20 janvier 1927

460Q/36 , 19/11/1921-20/01/1927 , Pont-de-l'Arche  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé