Toutes les ressources Pont-de-l'Arche 1 118 résultats (46ms)
461Q/54
,
20/09/1899-20/02/1900
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
Du 15 octobre 1845 au 4 juillet 1847
461Q/20
,
15/10/1845-04/07/1847
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
Du 12 germinal an V au 3 floréal an VII
461Q/2
,
01/04/1797-22/04/1799
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
1921
2221 W 50
,
1921
,
Pont-de-l'Arche
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Du 3 avril 1858 au 28 avril 1862
460Q/22
,
03/04/1858-28/04/1862
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
Du 14 septembre 1901 au 2 juillet 1902 (175)
459Q/115
,
14/09/1901-02/07/1902
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
Du 6 septembre 1866 au 8 juillet 1868
461Q/30
,
06/09/1866-08/07/1868
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
De 1885 à 1886
468BIS/Q/24
,
1885-1886
,
Pont-de-l'Arche
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
18 juillet 1947 au 7 mai 1948 (230)
2221 W 10
,
18/07/1947-07/05/1948
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
Du 4 août 1910 au 21 avril 1911 (187)
459Q/127
,
04/08/1910-21/04/1911
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
Du 14 avril 1832 au 25 mars 1833
459Q/25
,
14/04/1832-25/03/1833
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
An VI-an XIV
462Q/1
,
1797-1805
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
1925
2221 W 54
,
1925
,
Pont-de-l'Arche
Originaux (actes et baux)
Contexte :
De 1927 à 1946
468BIS/Q/35
,
1927-1946
,
Pont-de-l'Arche
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 19 novembre 1921 au 20 janvier 1927
460Q/36
,
19/11/1921-20/01/1927
,
Pont-de-l'Arche
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :