Toutes les ressources Pont-de-l'Arche 555 résultats (4ms)

Du 7 juillet 1904 au 20 mars 1905

461Q/63 , 07/07/1904-20/03/1905 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 29 septembre 1854 au 3 avril 1858

460Q/21 , 29/09/1854-03/04/1858 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

De 1822 à 1845

467BIS/Q/1 , 1822-1845 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Table des baux à ferme et à loyer

Du 6 mai 1896 au 10 février 1897

459Q/107 , 06/05/1896-10/02/1897 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 août 1845 au 10 janvier 1846

459Q/48 , 20/08/1845-10/01/1846 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 9 décembre 1842 au 20 mai 1844

461Q/18 , 09/12/1842-20/05/1844 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er juin 1918 au 2 juin 1919

461Q/77 , 01/06/1918-02/06/1919 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 14 novembre 1848 au 6 décembre 1849

461Q/22 , 14/11/1848-06/12/1849 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 19 mai 1827 au 16 juin 1829

459Q/22 , 19/05/1827-16/06/1829 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1943-1944

2221 W 66 , 1943-1944 , Pont-de-l'Arche  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Actes déposés