Toutes les ressources Pont-de-l'Arche 555 résultats (6ms)

De 1873 à 1874

468BIS/Q/15 , 1873-1874 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 5 janvier 1931 au 23 décembre 1931

461Q/90 , 05/01/1931-23/12/1931 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 14 octobre 1911 au 6 août 1915

460BIS/Q/14 , 14/10/1911-06/08/1915 , Pont-de-l'Arche  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 9 février 1929 au 4 août 1932

460BIS/Q/19 , 09/02/1929-04/08/1932 , Pont-de-l'Arche  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 27 octobre 1862 au 19 novembre 1864

461Q/28 , 27/10/1862-19/11/1864 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1789-1816

463Q/1 , 1789-1816 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 6 novembre 1888 au 21 octobre 1890

460BIS/Q/4 , 06/11/1888-21/10/1890 , Pont-de-l'Arche  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1872

468BIS/Q/12 , 1872 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 5 mars 1877 au 6 février 1879

461Q/36 , 05/03/1877-06/02/1879 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 avril 1842 au 3 septembre 1842

459Q/40 , 18/04/1842-03/09/1842 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1934-1935

2221 W 62 , 1934-1935 , Pont-de-l'Arche  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Actes déposés