Toutes les ressources Pont-de-l'Arche 555 résultats (7ms)

1812-1817

466Q/1 , 1812-1817 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs > Tables des contrats de mariages

Du 15 juin 1841 au 20 novembre 1841

459Q/38 , 15/06/1841-20/11/1841 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1872 à 1873

468BIS/Q/13 , 1872-1873 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général

Fichier mobile

2221 W 73 - 22212 W 78 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche

Du 7 novembre 1839 au 21 mai 1840

459Q/35 , 07/11/1839-21/05/1840 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1883 à 1885

468BIS/Q/23 , 1883-1885 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 20 août 1858 au 4 octobre 1859

459Q/68 , 20/08/1858-04/10/1859 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 juin 1845 au 15 février 1847

460Q/17 , 03/06/1845-15/02/1847 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 15 octobre 1827 au 12 avril 1830

460Q/9 , 15/10/1827-12/04/1830 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 9 janvier 1915 au 30 décembre 1916

461Q/75 , 09/01/1915-30/12/1916 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

28 juin au 17 décembre 1945

2221 W 30 , 28/06/1945-17/12/1945 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Déclarations de mutation par décès

1918-1919

2221 W 48 , 1918-1919 , Pont-de-l'Arche  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Actes déposés

1941-1942

2221 W 65 , 1941-1942 , Pont-de-l'Arche  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Actes déposés

Du 28 janvier 1851 au 6 août 1851

459Q/59 , 28/01/1851-06/08/1851 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1924

2221 W 53 , 1924 , Pont-de-l'Arche  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Actes déposés