Toutes les ressources Pont-de-l'Arche 1 118 résultats (10ms)
459Q/66
,
12/11/1856-17/09/1857
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
Du 19 juillet 1933 au 17 mai 1934 (214)
459Q/154
,
19/07/1933-17/05/1934
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
De 1917 à 1931
464BIS/Q/10
,
1917-1931
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
Du 14 mai 1908 au 13 octobre 1911
460BIS/Q/13
,
14/05/1908-13/10/1911
,
Pont-de-l'Arche
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
De 1875 à 1876
468BIS/Q/17
,
1875-1876
,
Pont-de-l'Arche
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
4 janvier au 28 décembre 1950
2221 W 37
,
04/01/1950-28/12/1950
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
Du 2 octobre 1897 au 21 mai 1898
459Q/109
,
02/10/1897-21/05/1898
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
Du 11 janvier 1926 au 29 décembre 1926
461Q/85
,
11/01/1926-29/12/1926
,
Pont-de-l'Arche
Relié à l'envers
Contexte :
Du 24 avril 1906 au 5 février 1907 (181)
459Q/121
,
24/04/1906-05/02/1907
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
1873
468BIS/Q/14
,
1873
,
Pont-de-l'Arche
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 13 octobre 1893 au 11 juillet 1894
461Q/46
,
13/10/1893-11/07/1894
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
Du 23 août 1866 au 12 juillet 1867
459Q/76
,
23/08/1866-12/07/1867
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :
De 1890 à 1891
468BIS/Q/27
,
1890-1891
,
Pont-de-l'Arche
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
1947-1948
2221 W 68
,
1947-1948
,
Pont-de-l'Arche
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Du 21 avril 1911 au 28 novembre 1911 (188)
459Q/128
,
21/04/1911-28/11/1911
,
Pont-de-l'Arche
Contexte :