Toutes les ressources Pont-de-l'Arche 1 118 résultats (10ms)

De 1917 à 1931

464BIS/Q/10 , 1917-1931 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

Du 14 mai 1908 au 13 octobre 1911

460BIS/Q/13 , 14/05/1908-13/10/1911 , Pont-de-l'Arche  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

De 1875 à 1876

468BIS/Q/17 , 1875-1876 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général

4 janvier au 28 décembre 1950

2221 W 37 , 04/01/1950-28/12/1950 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Déclarations de mutation par décès

Du 2 octobre 1897 au 21 mai 1898

459Q/109 , 02/10/1897-21/05/1898 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 11 janvier 1926 au 29 décembre 1926

461Q/85 , 11/01/1926-29/12/1926 , Pont-de-l'Arche  

Relié à l'envers

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1873

468BIS/Q/14 , 1873 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 13 octobre 1893 au 11 juillet 1894

461Q/46 , 13/10/1893-11/07/1894 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 23 août 1866 au 12 juillet 1867

459Q/76 , 23/08/1866-12/07/1867 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1890 à 1891

468BIS/Q/27 , 1890-1891 , Pont-de-l'Arche  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Tables et répertoires > Répertoire général

1947-1948

2221 W 68 , 1947-1948 , Pont-de-l'Arche  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Actes déposés