Toutes les ressources Quillebeuf 26 résultats (17ms)

Confrérie de charité.

G1744 , 1766-1792 , Quillebeuf  

Délibération de la confrérie autorisant le prêt d'une somme de 100 livres à la fabrique de Quillebeuf « pour aider à finir les réédifications de l'église, aux soumissions par laditte fabrique de rendre laditte somme, lorsqu'elle aura des deniers » (1766) ; – procès-verbaux de nomination des maîtres de la confrérie par l'assemblée des confrères (1775-1792).

Contexte :
Confréries > Quillebeuf

Confrérie de charité.

G1742 , 1737-1788 , Quillebeuf ; Tocqueville  

Confrérie du Saint-Sacrement. – Titres de propriété et baux de deux pièces de terre situées à Trouville et à Tocqueville, et d'une chambre à feu, avec grenier dessus, sise à Quillebeuf.

Contexte :
Confréries > Quillebeuf

Cantons de Saint-Georges-du-Vièvre, de Routot et de Quillebeuf.

4R133 , 1831-1833 , Saint-Georges-du-Vièvre ; Routot ; Quillebeuf  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1831 > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, prestation de serment.

Cantons de Quillebeuf, Routot et Saint-Georges-du-Vièvre.

4R153 , 1834 , Quillebeuf ; Routot ; Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux d'élections et prestation de serment.

Confrérie de charité.

G1739 , 1579-1718 , Quillebeuf  

Testament de Thiénot Le Roy, « bourgeois et l'ung des traize pillottes et antiens jurez pour le Roy à Quillebeuf », contenant donation à la Charité d'une rente de 4 livres tournois, à charge de services religieux (1579) ; – contrat de constitution au profit de la Charité par Guillaume Billard, capitaine de navire, d'une rente de 10 livres tournois, au capital de 140 livres (1635) ; – donation à la Charité par René Dupuis, lieutenant en la maîtrise des ports, ponts et passages de Normandie à Quillebeuf et sous-lieutenant en l'Amirauté de France, au siège de Caudebec et de Quillebeuf, d'une rente de 60 sous tournois (1639).

Contexte :
Confréries > Quillebeuf

Sentence du bailliage de Pont-Audemer rendue dans la cause de Pierre Chantin, curé de Quillebeuf, demandeur, contre trois de ses paroissiens qui avaient refusé de délibérer sur une question intéressant la fabrique. (Cette sentence maintient les dispositions d'un précédent jugement, rendu en 1718, qui avait condamné tous les paroissiens, sous peine d'amende, à se trouver aux délibérations.) Pièces de la procédure.

G1081 , 1721-1744 , Pont-Audemer ; Quillebeuf  
Contexte :
Églises paroissiales > Quillebeuf

Baux des bancs de l'église ; – mémoire pour madame Marie d'Elbeuf, veuve d'Antoine de Fréville, écuyer, en réponse à la prétention élevée par Louis-Charles de la Boucque, écuyer, adjudicataire d'un banc dans l'église de Sainte-Croix, d'en interdire l'entrée à ladite dame : « Madame d'Elbeuf est une des principales paroissiennes de Sainte-Croix, y possède un bien considérable ; tous ses prédécesseurs ont fait des gratifications et des libéralités à l'église, et de temps immémorial sa famille a eu son banc et sa séance au lieu dont il est parlé ; feu monsieur d'Elbeuf, lieutenant en l'admirante de Quillebeuf, son irère, et dont elle est unicque héritière, s'y est placé jusqu'à sa mort, depuis quoy ladite dame s'y est toujours mise » (1718).

G1168 , 1711-1780 , Quillebeuf ; Sainte-Croix-sur-Aizier  
Contexte :
Églises paroissiales > Sainte-Croix-sur-Aizier

Comptes rendus par Louis Lecomte, notaire à Quillebeuf, à Louis Beauvais, bourgeois de Rouen, propriétaire des offices de conseiller du roi, receveur des consignations et commissaire aux saisies réelles du bailliage de Pont-Audemer, de la régie qu'il a faite des offices de 1753 à 1764 - état des registres, liasses et papiers de sa régie de 1751 à 1764 - résultat de l'examen des comptes des consignations - pièces annexes

13 B 245 , 1765 , Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Bureau des consignations ; Quillebeuf ; Rouen (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Saisies et consignaons : documents généraux

Quittance du receveur de la baronnie de Trouville, d'une somme de 100 livres « à valoir sur ce qui est deub et qui doit revenir à la dite baronnie pour les droits seigneuriaux des héritages acquis par le trésor en la paroisse de Saint-Aubin, provenant de la succession de feu M. Duval, commissaire aux saisies réelles » (1739) ; – comptes des trésoriers et délibérations des habitants, de 1781 à 1792. L'assemblée des habitants décide de s'opposer aux prétentions du procureur du Roi au bailliage de Pont-Audemer, qui voulait l'obliger à louer par adjudication les bancs de l'église, contrairement à l'usage de la paroisse : « des 34 délibérants qui composoient l'assemblée, 30 ont arrêté que les bancs ne seroient point loués et qu'il en seroit usé comme par le passé ; ils ont fondé leur opposition à la location des bancs : 1° parce qu'il ne peut être placé dans cette église que trentre trois bancs, au lieu de quoy il y a cent cinquante cinq familles, et qu'il en resteroit cent vingt trois qui ne pouroient avoir de place, etc., » (1782) ; – nomination d'un collecteur « pour faire sur la paroisse le recouvrement de la somme de 470 livres pour la corvée des chemins de l'année 1782 ; – délibération au sujet de la refonte de la grosse cloche « qui est cassée » (1784) ; – projet de formation d'un syndicat avec les paroisses de Quillebeuf, de Sainte Opportune, de Saint-Aubin et de Vieux-Port, pour soutenir les droits des habitants de Trouville sur les pâturages communs « appartenant à l'abbaye de Jumièges, à la charge par elle d'en laisser l'usage auxdits habitants, tels qu'ils ont toujours eu » (1787).

G1392 , 1739-1793 , Jumièges (Abbaye de) ; Quillebeuf ; Saint-Aubin-sur-Quillebeuf ; Sainte-Opportune-la-Mare ; Trouville ; Vieux-Port  
Contexte :
Églises paroissiales > Trouville-la-Haulle

Acquisitions par Claude Lemonnier et sa famille d'une ferme et de terres à Saint-Mards - contrats et quittances de Gabriel Marque, époux de Marguerite Lemonnier, et autres - procédures, en particulier contre Michel Ferrand, bourgeois de Quillebeuf

13 B 626 , 1654-1711 , Pont-Audemer ; Quillebeuf ; Saint-Mards-de-Blacarville  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Documents rattachés au fonds > Papiers Cauchie et Lemonnier