Toutes les ressources Rugles 555 résultats (5ms)
2225 W 27
,
11/04/1952-21/03/1957
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles
2225 W 53
,
1904-1958
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Arrondissement d'Evreux. - Cantons de Rugles et Pacy.
4R171
,
1840-1841
,
Evreux ; Rugles ; Pacy
Contexte :
Cantons de Nonancourt, de Pacy et de Rugles.
4R136
,
1831-1833
,
Nonancourt ; Pacy ; Rugles
Contexte :
2 janvier 1953 au 27 décembre 1954 (1 à 108)
2225 W 13
,
02/01/1953-27/12/1954
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Carnet d'enregistrement des déclarations souscrites par les personnes physiques et par les personnes morales.
2225 W 44
,
1946 - 1951
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Rugles - Verneuil-sur-Avre
601Q/43
,
1920
,
Verneuil-sur-Avre ; Rugles
Contexte :
Rugles Verneuil-sur-Avre
601Q/55
,
1926
,
Verneuil-sur-Avre ; Rugles
Contexte :
24 janvier 1948 au 1er avril 1949
2225 W 23
,
24/01/1948-01/04/1949
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Rugles - Verneuil-sur-Avre
601Q/45
,
1921
,
Verneuil-sur-Avre ; Rugles
Contexte :
26 juillet 1907 au 21 mai 1915 (n° 1 à 354)
2225 W 46
,
26/07/1907-21/05/1915
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Table des baux écrits
2225 W 48 - 2225 W 50
,
1919-1957
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Déclarations extérieures de succession
2225 W 45 - 2225 W 47
,
13/09/1901-21/01/1922
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
26 mars 1946 au 11 mars 1947
2225 W 21
,
26/03/1946-11/03/1947
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
30 novembre 1951 au 27 décembre 1952 (1 à 99)
2225 W 12
,
30/11/1951-27/12/1952
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :