2225W 31
,
14/06/1952-11/01/1956
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Baux sous seing privé
601Q/49
,
1923
,
Nonancourt ; Rugles
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes déposés
2225 W 41 - 2225 W 42
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Sommier pour le recouvrement.
1) Des droits de timbre et des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics.
2) De l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, dû par ces collectivités et par les congrégations religieuses.
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
2225 W 4
,
01/09/1941-29/12/1942
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Déclarations de mutation par décès
2225 W 6
,
03/01/1944-22/12/1944
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Déclarations de mutation par décès
2225 W 52
,
01/07/1959-30/09/1960
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Comptes des notaires.
2225 W 17
,
01/07/1942-31/08/1942
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Actes civils publics
2225 W 35
,
1960-1961
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Répertoire général
2225 W 51
,
05/01/1957-26/06/1959
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Comptes des notaires.
2225 W 20
,
24/12/1944-26/03/1946
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Actes civils publics
2225 W 34
,
1953-1960
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Répertoire général
601Q/56
,
1927
,
Breteuil-sur-Iton ; Rugles
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes déposés
17/09/1952-11/01/1956
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
601Q/72
,
1935
,
Verneuil-sur-Avre ; Rugles
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes déposés
4R160
,
1837-1839
,
Vernon ; Saint-André ; Rugles ; Damville
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1837. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.