6 B 185
,
1761-1786
,
Breteuil — Bailliage ; Rugles
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 6 B-Bailliage et vicomté de Breteuil, vicomté de Lyre > Bailliage, causes civiles > Saisies, successions, tutelles et pièces se rattachant aux procédures > Successions
2225 W 17 - 22215 W 28
,
01/07/1942-25/09/1961
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
2225 W 41 - 2225 W 42
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Sommier pour le recouvrement.
1) Des droits de timbre et des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics.
2) De l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, dû par ces collectivités et par les congrégations religieuses.
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles
2225 W 52
,
01/07/1959-30/09/1960
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Comptes des notaires.
2225 W 4
,
01/09/1941-29/12/1942
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Déclarations de mutation par décès
2225 W 51
,
05/01/1957-26/06/1959
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Comptes des notaires.
601Q/80
,
1940
,
Verneuil-sur-Avre ; Breteuil-sur-Iton ; Rugles
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes déposés
2225 W 35
,
1960-1961
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Répertoire général
2225 W 10
,
10/01/1948-28/12/1949
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Déclarations de mutation par décès
2225 W 17
,
01/07/1942-31/08/1942
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Actes civils publics
601Q/73
,
1936
,
Rugles ; Nonancourt
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes déposés
4R180
,
1843-1844
,
Evreux ; Rugles ; Pacy ; Nonancourt
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1843. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.
G180
,
1233-1737
,
Désert (prieuré du) ; Rethelois ; Rugles
Copie informe (XVIIe siècle), de la donation faite par Robert Fouscher, bourgeois de Rugles, et Legarde, sa femme, au prieuré du Désert, d'une maison située à Rugles dans la rue des Forges (in vico fabricarum), avec un colombier, un jardin et une vigne en dépendant (1233) ; – pièces de procédure concernant le différend soulevé entre messire Jean du Pray, prieur du Désert, et messire Robert « de La Vieulzville », sieur de Rugles et bailli gouverneur pour Sa Majesté au pays de Rethelois, au sujet d'une rente annuelle de 100 sous due par les seigneurs de Rugles au prieuré du Désert (XVIe-XVIIe siècle).
Contexte :
Grand séminaire d'Évreux > Ancien prieuré de Notre-Dame du Désert, uni au Grand séminaire d'Évreux en 1674
4R146
,
1834
,
Evreux ; Saint-André ; Nonancourt ; Pacy ; Rugles
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux d'élections et prestation de serment.
4R191
,
1846
,
Evreux ; Pacy ; Rugles ; Saint-André ; Verneuil
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement et réorganisation de 1846. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, dépouillements du procès-verbal, correspondance.