Toutes les ressources Rugles 555 résultats (9ms)

Du 11 octobre 1815 au 19 juin 1818

501Q/7 , 11/10/1815-19/06/1818 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1840-1844

503Q/11 , 1840-1844 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Rugles

601Q/64 , 1931 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes déposés

1846-1865

509Q/3 , 1846-1865 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des baux

1847-1855

506Q/7 , 1847-1855 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des successions payées

De 1902 à 1920

506Q/12 , 1902-1920 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Table des successions et des absences