Toutes les ressources Rugles 555 résultats (8ms)

Du 22 avril 1898 au 31 juillet 1898

501Q/48 , 22/04/1898-31/07/1898 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Rugles

601Q/77 , 1938 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes déposés

An XIII-1808

503Q/1 , 1804-1808 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 15 janvier 1847 au 11 mai 1849

501Q/21 , 15/01/1847-11/05/1849 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 17 décembre 1900 au 20 février 1905

500Q/44 , 17/12/1900-20/02/1905 , Rugles  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

De 1929 à 1950

506Q/14 , 1929-1950 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

1813-1825

505Q/3 , 1813-1825 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des décès