Toutes les ressources Rugles 1 110 résultats (11ms)

1847-1854

503Q/13 , 1847-1854 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

De 1888 à 1901

506Q/11 , 1888-1901 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

Du 6 août 1928 au 8 mai 1932

501BIS/Q/18 , 06/08/1928-08/05/1932 , Rugles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 3 mai 1928/1 au 31 mai 1929/114

501Q/79 , 03/05/1928-31/05/1929 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Commence en 1922

509BIS/Q/30 , 1922 , Rugles  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 9 mai 1932 au 15 avril 1936

501BIS/Q/19 , 09/05/1932-15/04/1936 , Rugles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1816-1820

503Q/4 , 1816-1820 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 2 juillet 1869 au 21 juillet 1871

501Q/32 , 02/07/1869-21/07/1871 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Rugles

601Q/64 , 1931 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes déposés