Toutes les ressources Rugles 1 110 résultats (11ms)
503Q/13
,
1847-1854
,
Rugles
Contexte :
Du 28 juin 1889 au 14 novembre 1890
499Q/102
,
28/06/1889-14/11/1890
,
Rugles
Contexte :
De 1888 à 1901
506Q/11
,
1888-1901
,
Rugles
Contexte :
Du 8 juin 1876 au 9 février 1877
499Q/86
,
08/06/1876-09/02/1877
,
Rugles
Contexte :
Du 6 août 1928 au 8 mai 1932
501BIS/Q/18
,
06/08/1928-08/05/1932
,
Rugles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 3 mai 1928/1 au 31 mai 1929/114
501Q/79
,
03/05/1928-31/05/1929
,
Rugles
Contexte :
Du 11 prairial an IV au 4 fructidor an V
499Q/4
,
30/05/1797-21/08/1797
,
Rugles
Contexte :
Commence en 1922
509BIS/Q/30
,
1922
,
Rugles
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 9 mai 1932 au 15 avril 1936
501BIS/Q/19
,
09/05/1932-15/04/1936
,
Rugles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 7 avril 1939/1 au 21 août 1941/117
501Q/86
,
07/04/1939-21/08/1941
,
Rugles
Contexte :
1816-1820
503Q/4
,
1816-1820
,
Rugles
Contexte :
Du 2 juillet 1869 au 21 juillet 1871
501Q/32
,
02/07/1869-21/07/1871
,
Rugles
Contexte :
Du 12 janvier 1895 au 1er février 1896
501Q/46
,
12/01/1895-01/02/1896
,
Rugles
Contexte :
Rugles
601Q/64
,
1931
,
Rugles
Contexte :
Du 13 janvier 1893 au 25 octobre 1893
499Q/105
,
13/01/1893-25/10/1893
,
Rugles
Contexte :