Toutes les ressources Rugles 555 résultats (7ms)
499Q/28
,
05/04/1830-12/08/1830
,
Rugles
Contexte :
Du 23 mars 1810 au 15 mars 1813
501Q/5
,
23/03/1810-15/03/1813
,
Rugles
Contexte :
Du 19 mars 1910 au 23 mai 1913
501BIS/Q/13
,
19/03/1910-23/05/1913
,
Rugles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
1844-1847
503Q/12
,
1844-1847
,
Rugles
Contexte :
Du 14 avril 1864 au 20 mai 1865
499Q/72
,
14/04/1864-20/05/1865
,
Rugles
Contexte :
Du 27 décembre 1911/1 au 28 juin 1913/133
501Q/67
,
27/12/1911-28/06/1913
,
Rugles
Contexte :
Du 15 décembre 1837 au 7 août 1840
501Q/17
,
15/12/1837-07/08/1840
,
Rugles
Contexte :
An VIII-an XIII
506Q/1
,
1799-1804
,
Rugles
Contexte :
Du 21 juillet 1871 au 9 mai 1873
501Q/33
,
21/07/1871-09/05/1873
,
Rugles
Contexte :
1861-1865
504Q/6
,
1861-1865
,
Rugles
Contexte :
Du 8 juin 1818 au 17 février 1820
499Q/17
,
08/06/1818-17/02/1820
,
Rugles
Contexte :
Du 27 août 1880 au 27 juin 1882
501Q/38
,
27/08/1880-27/06/1882
,
Rugles
Contexte :
Du 6 décembre 1891 au 13 janvier 1893
499Q/104
,
06/12/1891-13/01/1893
,
Rugles
Contexte :
1765-an XIII
2C/2474
,
1765-1804
,
Rugles
Contexte :
1825-1828
503Q/6
,
1825-1828
,
Rugles
Contexte :