Toutes les ressources Rugles 555 résultats (7ms)

Du 5 avril 1830 au 12 août 1830

499Q/28 , 05/04/1830-12/08/1830 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 mars 1810 au 15 mars 1813

501Q/5 , 23/03/1810-15/03/1813 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 19 mars 1910 au 23 mai 1913

501BIS/Q/13 , 19/03/1910-23/05/1913 , Rugles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1844-1847

503Q/12 , 1844-1847 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 14 avril 1864 au 20 mai 1865

499Q/72 , 14/04/1864-20/05/1865 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 15 décembre 1837 au 7 août 1840

501Q/17 , 15/12/1837-07/08/1840 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

An VIII-an XIII

506Q/1 , 1799-1804 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des successions payées

Du 21 juillet 1871 au 9 mai 1873

501Q/33 , 21/07/1871-09/05/1873 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1861-1865

504Q/6 , 1861-1865 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des testaments non enregistrés

Du 27 août 1880 au 27 juin 1882

501Q/38 , 27/08/1880-27/06/1882 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1765-an XIII

2C/2474 , 1765-1804 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des baux

1825-1828

503Q/6 , 1825-1828 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs