Toutes les ressources Saint-Georges-du-Vièvre 312 résultats (7ms)

Du 29 mars 1902 au 3 février 1903

522Q/69 , 29/03/1902-03/02/1903 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 10 juin 1846 au 21 décembre 1846

522Q/13 , 10/06/1846-21/12/1846 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Sans date

526Q/10 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Tables et répertoires > Table des vendeurs et précédents possesseurs

Du 3 avril 1928 au 11 juillet 1930

524BIS/Q/8 , 03/04/1928-11/07/1930 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, amendes de consignation

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 21 février 1893 au 22 novembre 1895

525Q/8 , 21/02/1893-22/11/1895 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 15 octobre 1935 au 17 mars 1936

522Q/107 , 15/10/1935-17/03/1936 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

16 novembre 1950 au 10 décembre 1953

2227 W 35 , 16/11/1950-10/12/1953 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils de prud'hommes, actes présentés à la formalité par les avoués, amendes de consignation.

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Actes judiciaires

Du 24 octobre 1907 au 2 septembre 1908

522Q/76 , 24/10/1907-02/09/1908 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 octobre 1849 au 23 avril 1850

522Q/19 , 03/10/1849-23/04/1850 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 16 mars 1867 au 16 avril 1870

524Q/15 , 16/03/1867-16/04/1870 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 15 décembre 1934 au 17 mai 1935

522Q/105 , 15/12/1934-17/05/1935 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Novembre 1869-octobre 1870

530Q/9 , 11/1869-10/1870 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Tables et répertoires > Répertoire général

Sans date

526Q/9 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Tables et répertoires > Table des vendeurs et précédents possesseurs

Avril 1891 à septembre 1894

530Q/21 , 04/1891-09/1894 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 26 septembre 1867 au 16 mars 1870

524Q/14 , 26/09/1867-16/03/1870 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès