Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre 1 073 résultats (5ms)

1961-1964

2243 W 3 , 1961-1964 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Table des successions et des absences

Du 5 mars 1849 au 2 octobre 1851

601Q/22 , 05/03/1849-02/10/1851 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 16 décembre 1918 au 29 avril 1919

600Q/212 , 16/12/1918-29/04/1919 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1839-1843

605Q/11 , 1839-1843 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 13 septembre 1878 au 7 avril 1879

600Q/130 , 13/09/1878-07/04/1879 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er janvier 1902 au 25 janvier 1904

602TER/Q/7 , 01/01/1902-25/01/1904 , Verneuil-sur-Avre  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

1830

604Q/9 , 1830 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 2 mai 1923 au 8 mars 1930

602Q/46 , 02/05/1923-08/03/1930 , Verneuil-sur-Avre  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé