Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre 1 073 résultats (7ms)
2243 W 139
,
1964
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
3 septembre au 30 octobre 1984 (n° 200 à 242)
2327 W 36
,
03/09/1984-30/10/1984
,
Verneuil-sur-Avre
Formulaire 2741
Contexte :
Du 2 octobre 1851 au 19 janvier 1853
601Q/23
,
02/10/1851-19/01/1853
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Breteuil-sur-Iton - Verneuil-sur-Avre - Nonancourt - Rugles - conventions
2243 W 131
,
1958
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Commence en 1935
609TER/Q/31
,
1935
,
Verneuil-sur-Avre
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 6 août 1806 au 24 novembre 1807
600Q/24
,
06/08/1806-24/11/1807
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Du 18 novembre 1909 au 5 octobre 1909 (1/1909 à 130/1910)
602Q/65
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
De 1929 à 1942
607Q/18
,
1929-1942
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Du 27 janvier 1908 au 12 mai 1908
600Q/191
,
27/01/1908-12/05/1908
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Du 6 juillet 1939 au 29 octobre 1944
602TER/Q/18
,
06/07/1939-29/10/1944
,
Verneuil-sur-Avre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Statistiques + marché immobilier
2243 W 208
,
1980-1985
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Du 14 avril 1866 au 8 novembre 1866
600Q/109
,
14/04/1866-08/11/1866
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Du 27 juillet 1835 au 30 novembre 1836
601Q/14
,
27/07/1835-30/11/1836
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Verneuil-sur-Avre
2243 W 164
,
1985
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Extraits d'actes 2651 (extraits de surveillance)
2243 W 192 - 2243 W 206
,
1976-1999
,
Verneuil-sur-Avre
Dossiers de travail ouverts dans le cadre de la surveillance des contribuables bénéficiantd'un régime fiscal en contre partie d'un engagement d'utilisation précise : engagement d'exploiter (pour les fermiers titulaires d'un bail et ayant acquis une terre agricole) ; engagement de revendre (pour les marchands de biens ayant acquis des biens) ; engagement de construire (pour les personnes ayant acquis un terrain à batir).
Contexte :