Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre 1 073 résultats (7ms)

Du 2 octobre 1851 au 19 janvier 1853

601Q/23 , 02/10/1851-19/01/1853 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Commence en 1935

609TER/Q/31 , 1935 , Verneuil-sur-Avre  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 6 août 1806 au 24 novembre 1807

600Q/24 , 06/08/1806-24/11/1807 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1929 à 1942

607Q/18 , 1929-1942 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Table des décès

Du 27 janvier 1908 au 12 mai 1908

600Q/191 , 27/01/1908-12/05/1908 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 juillet 1939 au 29 octobre 1944

602TER/Q/18 , 06/07/1939-29/10/1944 , Verneuil-sur-Avre  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 14 avril 1866 au 8 novembre 1866

600Q/109 , 14/04/1866-08/11/1866 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 juillet 1835 au 30 novembre 1836

601Q/14 , 27/07/1835-30/11/1836 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Verneuil-sur-Avre

2243 W 164 , 1985 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de droit de bail

Extraits d'actes 2651 (extraits de surveillance)

2243 W 192 - 2243 W 206 , 1976-1999 , Verneuil-sur-Avre  

Dossiers de travail ouverts dans le cadre de la surveillance des contribuables bénéficiantd'un régime fiscal en contre partie d'un engagement d'utilisation précise : engagement d'exploiter (pour les fermiers titulaires d'un bail et ayant acquis une terre agricole) ; engagement de revendre (pour les marchands de biens ayant acquis des biens) ; engagement de construire (pour les personnes ayant acquis un terrain à batir).

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre