Toutes les ressources Vernon 987 résultats (5ms)
612Q/7
,
01/01/1810-20/04/1815
,
Vernon
Contexte :
4 juin 1943 au 15 mars 1944
2228 W 79
,
04/06/1943-15/03/1944
,
Vernon
Contexte :
Du 7 octobre 1879 au 16 décembre 1882
612BIS/Q/4
,
07/10/1879-16/12/1882
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 7 décembre 1903 au 19 juillet 1904
610Q/144
,
07/12/1903-19/07/1904
,
Vernon
Contexte :
Du 6 avril 1869 au 13 décembre 1869
610Q/88
,
06/04/1869-13/12/1869
,
Vernon
Contexte :
1923
2228 W 241
,
1923
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
18 novembre au 30 décembre 1958
2228 W 156
,
18/11/1958-30/12/1958
,
Vernon
Contexte :
1846-1865
617Q/4
,
1846-1865
,
Vernon
Contexte :
PILLI - ZYG
2228 W 354
,
Vernon
Contexte :
Du 11 décembre 1935 au 5 mai 1936
610Q/209
,
11/12/1935-05/05/1936
,
Vernon
Contexte :
Du 15 juin 1906 au 22 janvier 1907
610Q/148
,
15/06/1906-22/01/1907
,
Vernon
Contexte :
Du 1er août 1867 au 7 juillet 1869
611Q/37
,
01/08/1867-07/07/1869
,
Vernon
Contexte :
Du 22 décembre 1923 au 21 juillet 1926
612BIS/Q/26
,
22/12/1923-21/07/1926
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
2 janvier au 20 avril 1942
2228 W 5
,
02/01/1942-20/04/1942
,
Vernon
Contexte :
1935
2228 W 306
,
1935
,
Vernon
Contexte :