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1935

2228 W 253 , 1935 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Du 5 février 1919 au 9 mai 1921

612BIS/Q/24 , 05/02/1919-09/05/1921 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 22 avril 1860 au 9 mai 1861

610Q/76 , 22/04/1860-09/05/1861 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 mai 1857 au 14 avril 1859

610Q/74 , 03/05/1857-14/04/1859 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 mars 1842 au 26 janvier 1843

611Q/22 , 07/03/1842-26/01/1843 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

An VI-1813

615Q/3 , 1797-1813 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Tables et répertoires > Tables des sépultures