Toutes les ressources Vernon 987 résultats (3ms)

Cantons de Verneuil, de Vernon et de Saint-André.

4R137 , 1831-1833 , Verneuil ; Vernon ; Saint-André  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1831 > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, prestation de serment.

Claude Deshais, boucher à Vernon

16 B 1387 , 1641 , Vernon ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Saisies

Pièces de procédure, adjudications, criées

16 B 1571 , 1631-1660 , Vernon ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Successions > Pierre Le Prévost, fils de Robert, marchand tanneur de Vernon

Installation et séjour des troupes dans les villes chef-lieu de garnison (Bernay, Gaillon, Louviers, Vernon) : circulaires, instructions, correspondance, servitudes sur le domaine militaire, décompte des travaux exécutés pour installation d'un casernement provisoire, extraits de presse, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, télégrammes, état des immeubles du domaine privé militaire, avis d'expropriations.

2R36/1-2 , Entre le 23 septembre 1802 et le 31 décembre 1947 , Bernay ; Gaillon ; Louviers ; Vernon  

Circulaires, instructions, correspondance, servitudes sur le domaine militaire, décompte des travaux exécutés pour installation d'un casernement provisoire, extraits de presse, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, télégrammes, état des immeubles du domaine privé militaire, avis d'expropriations.

Contexte :
INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE > LOGEMENT ET CASERNEMENT DES TROUPES, CONVOIS ET SUBSISTANCES > CASERNEMENT, GARNISONS > Prélèvements dans les villes chef-lieu de garnison ou abonnements pour frais de garnison.

Champs de tir de l'arrondissement d'Evreux (Arnières, Evreux, Vernon).

2R8/1-2 , 1880-1924 , Evreux ; Arnières ; Vernon  

Correspondance, extraits de délibération du conseil municipal, procès-verbal de conférence, extraits de presse, requêtes d'expropriation, notification d'offres légales, certificats de non-pourvoi en cassation, actes d'acquiescement, convention, procès-verbaux de déclaration, état parcellaire, plans, budget d'enquête.

Contexte :
INFRASTRUCTURES ET ORGANISATION MATERIELLE > DOMAINE MILITAIRE > CHAMPS DE MANOEUVRE ET DE TIR