Toutes les ressources Vernon 987 résultats (3ms)

Décrets des héritages

16 B 1572 , 1660 , Vernon ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Successions > Pierre Le Prévost, fils de Robert, marchand tanneur de Vernon

Adrien Quenet, chanoine à Vernon

16 B 1601 , 1714-1717 , Vernon ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Successions

Charles et Pierre-Philémon Savary

16 B 1381 , 1670-1721 , Vernon ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Procédures

François Garnier, boucher à Vernon

16 B 1524 , 1652-1701 , Vernon ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Successions

1657

16 B 838 , 1657 , Vernon ; Vernon — Bailliage  

Jacques Lecoq, marchand tanneur de Vernon, contre Mathieu Bouthier, tanneur, pour coups.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

Cantons de Verneuil, de Vernon et de Saint-André.

4R137 , 1831-1833 , Verneuil ; Vernon ; Saint-André  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1831 > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, prestation de serment.