16 B 615
,
1685
,
Vernon ; Vernon — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Successions
4R172
,
1840
,
Evreux ; Saint-André ; Verneuil ; Vernon
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1840. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.
16 B 1571
,
1631-1660
,
Vernon ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Successions > Pierre Le Prévost, fils de Robert, marchand tanneur de Vernon
4R160
,
1837-1839
,
Vernon ; Saint-André ; Rugles ; Damville
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1837. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.
16 B 1387
,
1641
,
Vernon ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Saisies
16 B 1516
,
1737-1738
,
Vernon ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Successions
16 B 583
,
1761
,
Vernon ; Vernon — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes civiles > Saisies
16 B 1372
,
1650-1669
,
Vernon ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Procédures
16 B 1349
,
1674
,
Vernon ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Procédures
16 B 1371
,
1639-1649
,
Vernon ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Procédures
16 B 1350
,
1713-1714
,
Vernon ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Procédures
1 M 303
,
1933-1936
,
Bernay ; Croisille (la) ; Vernon
Contexte :
1 M Administration générale > Crimes, délits, accidents divers et événements extraordinaires
10 B 256
,
1718-1727
,
Gisors — Bailliage ; Sérifontaine (Oise), fabrique ; Vernon
En particulier : cueilloir de rentes et état du revenu temporel de la fabrique de l'église de Sérifontaine pour 1723-1724 - procédure entre Mathieu et Jean Marcadé, marchands de Vernon, héritiers de Mathieu Marcadé et Françoise Lefebvre, veuve de ce dernier (1725-1727).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 10 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Gisors > Bailliage, causes civiles et criminelles > Procédures civiles > Procédures diverses closes entre 1719 et 1732 et pièces isolées
16 B 1452
,
1673
,
Saint-Marcel — Curé ; Vernon ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Tutelles > Minutes et autres actes relafs aux tutelles : inventaires après décès, adjudicaons, renonciaons, décrets d’héritage, partages, comptes, distributions de deniers
4R243
,
1870
,
Evreux ; Vernon ; Verneuil ; Pacy ; Rugles ; Nonancourt
Contexte :
GARDE NATIONALE SEDENTAIRE > ELECTIONS > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, listes nominatives, arrêtés préfectoraux.
