Toutes les ressources Vernon 987 résultats (10ms)
2228 W 98
,
30/06/1948-24/12/1948
,
Vernon
Contexte :
Du 18 avril 1882 au 16 janvier 1883
610Q/107
,
18/04/1882-16/01/1883
,
Vernon
Contexte :
Du 25 novembre 1912 au 12 septembre 1915
612BIS/Q/22
,
25/11/1912-12/09/1915
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 5 février 1919 au 9 mai 1921
612BIS/Q/24
,
05/02/1919-09/05/1921
,
Vernon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
1921-1922
2228 W 296
,
1921-1922
,
Vernon
Contexte :
Du 6 mars 1918 au 3 décembre 1918
610Q/166
,
06/03/1918-03/12/1918
,
Vernon
Contexte :
Du 6 février 1888 au 5 novembre 1888
610Q/116
,
06/02/1888-05/11/1888
,
Vernon
Contexte :
Du 3 janvier 1928 au 28 juin 1928
612Q/94
,
03/01/1928-28/06/1928
,
Vernon
Contexte :
1864-1865
614Q/14
,
1864-1865
,
Vernon
Contexte :
Du 14 vendémiaire an IV au 12 prairial an IV
610Q/11
,
06/10/1795-31/05/1796
,
Vernon
Contexte :
2 janvier au 29 décembre 1959
2228 W 38
,
02/01/1959-29/12/1959
,
Vernon
Contexte :
Du 12 décembre 1867 au 12 septembre 1868
610Q/86
,
12/12/1867-12/09/1868
,
Vernon
Contexte :
Octobre 1886 à mars 1888
620Q/20
,
10/1886-03/1888
,
Vernon
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
2 janvier au 28 décembre 1962
2228 W 42
,
02/01/1962-28/12/1962
,
Vernon
Contexte :
1936
2228 W 307
,
1936
,
Vernon
Contexte :