Plan d'occupation des sols de Bosc-Roger-en-Roumois
(Révision), publication , enquête publique.
(Révision), publication , enquête publique.
Publication, enquête publique.
Publication, enquête publique, approbation.
Publication, enquête publique.
Consultation du conseil municipal avant approbation, publication, enquête publique, approbation.
Approbation.
Publication, deuxième consultation du conseil municipal avant publication.
2ème dossier de publication.
2ème dossier de publication.
Enquête.
Consultation de la commission départementale.
Approbation.
Consultation des services, consultation de la commission départementale, consultation du conseil municipal avant publication, publication.
Consultation du conseil municipal avant publication.