Toutes les ressources élections 1 155 résultats (101ms)
3 M 395
,
1843
Contexte :
Instructions et correspondance relatives à la confection et à la révision des listes électorales en application de la loi du 19 avril 1831.
3 M 62
,
1831-1832
Contexte :
1838
3 M 76
,
1838
Contexte :
Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (13-21 octobre 1928) : instructions, correspondance, rapports.
3 M 315
,
1928
Contexte :
Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (28 juillet et 4 août 1907).
3 M 297
,
juillet 1907
Contexte :
Renouvellement quinquennal des Conseils municipaux : correspondance, tableaux de résultats et rapports ; relevé par cantons du chiffre des électeurs et du nombre de conseillers municipaux à élire en raison de la population (juillet 1865).
3 M 403
,
1865
Contexte :
Renouvellement intégral des Conseils municipaux en application de la loi du 5 mai 1855 : correspondance et rapports, sur les résultats, des sous-préfets, maires et commissaires de police (juillet 1855).
3 M 401
,
1855
Contexte :
Liste générale du jury pour 1834.
3 M 68
,
1833
Contexte :
Listes des membres du collège électoral.
3 M 19
,
1811
Contexte :
Elections au Conseil général et aux Conseils d'arrondissement en conséquence de décès ou de démissions : arrêtés, correspondance.
3 M 250
,
1840-1841
Contexte :
Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et de la moitié des Conseils d'arrondissement (1904).
3 M 294
,
mars-septembre 1904
Contexte :
Renouvellement triennal du tiers du Conseil général et d'une moitié des Conseils d'arrondissement : instructions, correspondance, arrêtés de convocation, résultats (minutes).
3 M 270
,
mai-juin 1870
Contexte :
Renouvellement des Conseils municipaux (5 et 12 mai) : instructions, correspondance, rapports, télégrammes, tableaux statistiques des résultats par arrondissements (nuance politique).
3 M 442
,
1935
Contexte :
Liste générale du jury pour 1836.
3 M 72
,
1835
Contexte :
Theillement (le)
3 M 1097
,
1831-1935
Contexte :