Toutes les ressources Empire, Premier 37 résultats (70ms)

Procès-verbaux.

3 M 36 , an XII-1812  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Collège électoral du département

Bernay

3 M 28 , 1811 , Bernay (arrondissement), assemblées cantonales  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements

Louviers

3 M 31 , 1811 , Louviers (arrondissement), assemblées cantonales  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements

Maires et adjoints à la nomination du préfet : pièces relatives à la présentation des candidats aux places vacantes (listes de propositions, correspondance) ; notices individuelles (maires des cantons de Breteuil et de Rugles).

2 M 81 , 1807-1808 , Breteuil (canton), maires, adjoints ; Rugles (canton), maires et adjoints  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints en exécution du décret du 15 avril 1806

Evreux

3 M 29-30 , 1811 , Evreux (arrondissement), assemblées cantonales  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements

Conseillers municipaux à la nomination du préfet : registre des membres des conseils municipaux (par arrondissements et justices de paix) nommés par arrêté préfectoral du 3 vendémiaire an XII.

2 M 78 , an XI-1807  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Renouvellement des Conseils municipaux en exécution du sénatus-consulte du 16 thermidor an X, du règlement du 19 fructidor an X et de l'arrêté du 14 nivôse an XI

Pont-Audemer

3 M 32-33 , 1811 , Pont-Audemer (arrondissement), assemblées cantonales  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales : procès-verbaux par arrondissements

Cantons d'Evreux et Nonancourt.

3 M 16 , 1806 , Evreux (arrondissement), listes électorales ; Nonancourt (canton), listes électorales  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Listes civiques des communes de l'arrondissement d'Evreux

Présidents des assemblées cantonales.

3 M 22 , an XI-1814  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations des présidents et des membres

Procès-verbaux.

3 M 24 , an XII-1816  
Contexte :
3 M Élections > Listes électorales > Consulat et Premier Empire > Assemblées cantonales et collèges électoraux : nominations des présidents et des membres

Maires et adjoints à la nomination du préfet : listes des maires et adjoints en fonction pour les arrondissements des Andelys, Bernay, Louviers et Pont-Audemer (août 1807).

2 M 82 , 1807-1808 , Andelys (les) (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Bernay (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Louviers (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux ; Pont-Audemer (arrondissement), maires, adjoints et conseillers municipaux  
Contexte :
2 M Personnel administratif > Maires et adjoints (jusqu'à la loi du 28 mars 1882) et conseillers municipaux (jusqu'à la loi du 21 mars 1831) > Documents généraux > Consulat et Empire. - Loi du 28 pluviôse an VIII > Renouvellement quinquennal (1808) des maires et adjoints en exécution du décret du 15 avril 1806

Correspondance préfectorale adressée à des fonctionnaires de tous ordres.

1 M 212 , an VIII-1814  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Consulat et Empire > Minutes de lettres préfectorales relatives au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département : surveillance d'individus suspects, problèmes des escortes de caisses de recettes et de diligences

Minutes de lettres adressées à la police et gendarmerie

1 M 211 , an VIII-1806  
Contexte :
1 M Administration générale > Surveillance de l'ordre et de l'esprit publics > Consulat et Empire > Minutes de lettres préfectorales relatives au contrôle de l'ordre et de l'esprit publics dans le département : surveillance d'individus suspects, problèmes des escortes de caisses de recettes et de diligences