Toutes les ressources Garde 28 résultats (4ms)
68 B 14
,
1787-1789
,
Heudebouville — Justice seigneuriale
Contexte :
Nomination et réceptions de gardes et d'huissiers
9 B 228
,
1684-1740
,
Charleval ; Nonancourt — Vicomté
Contexte :
Réceptions de greffier de la haute justice de Routot et de gardes, informations de vie et mœurs
87 B 28
,
1772-1786
,
Routot — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions des gardes de la Châtellenie du Vaudreuil
96 B 73
,
1707-1785
,
Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil (Le)
Contexte :
Réceptions, informations de bonne vie et mœurs, commissions de gardes de la baronnie d'Heuqueville
70 B 24
,
1741-1789
,
Heuqueville — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions de gardes des bois, chasses et plaisirs au marquisat de Clère-Panilleuse
84 B 12
,
1759-1789
,
Clères (Seine-Maritime), justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions à office de garde et à maîtrise, police du pain
40 B 49
,
1727-1761
,
Chennebrun — Chennebrun-le-Normand, justice seigneuriale ; Gournay-le-Guérin, justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions de lieutenant général au bailliage et vicomte de Rouville, de sergents et de gardes (1594, 1713-1785)
88 B 13
,
1594-1785
,
Alizay — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions à l'office de procureur fiscal de la haute justice de Menneval et aux fonctions de sergents et de gardes
82 B 9
,
1744-1776
,
Menneval — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions et nominations d'avocat fiscal, de greffiers, de messiers, et de gardes
47 B 18
,
1766-1789
,
Dangu — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions aux offices de procureur et de garde
85 B 47
,
1745-1758
,
Plasnes — Justice seigneuriale ; Plasnes — Marché-Neuf — Justice seigneuriale
Contexte :
Provisions, réceptions, requêtes d'officiers de la juridiction, sergents, jaugeurs et mesureurs gardes et messiers
52 B 141
,
1789
,
Etrepagny — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions de procureur au bailliage, greffier, garde et sergent, autorisations d'exercer les fonctions de tabellion et de messier
38 B 8
,
1740-1784
,
Villiers-en-Désœuvre, Chanu — Justice seigneuriale
Contexte :
Réceptions de sergents et de gardes des seigneuries de Martagny, Lilly et Maupertuis, informations de bonne vie et mœurs
81 B 15
,
1711-1713
,
Lilly — Maupertuis — Justice seigneuriale ; Lilly — Maupertuis — Seigneurie ; Lilly — Seigneurie ; Martagny — Seigneurie
Contexte :
Réceptions à des offices et fonctions de greffiers, tabellions, sergents et gardes de la haute justice de Saint-Philbert
94 B 27
,
1771-1788
,
Saint-Philbert-sur-Risle — Justice seigneuriale
Contexte :