Toutes les ressources Incendie 22 résultats (4ms)

1694

16 B 876 , 1694 , Vernon — Bailliage  

Incendie criminel.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

Rapports d'experts, estimations

15 B 89 , 1740-1790 , Ronceray (Le), manoir seigneurial ; Verneuil — Bailliage  

En particulier : manoir seigneurial du Roncenay, bâtiments incendiés dans la cour (appartenant à Armand-Aimé Dérard), 1789.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Pièces se rattachant aux procédures

Contre un incendiaire à Sainte-Opportune-la-Campagne, avec lettre de menaces

3 B 1022 , 1761-1774 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Plessis-Sainte-Opportune, Huanière (La) — Sainte-Opportune-la-Campagne  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage, causes criminelles > Procédures

Procédures diverses

52 B 161 , 1770-1790 , Bazincourt ; Etrepagny — Eglise ; Etrepagny — Justice seigneuriale  
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 52 B - Justice seigneuriale d'Etrepagny > Causes criminelles

Procédures diverses

13 B 581 , 1781-1782 , Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Election ; Quillebeuf  

En particulier : contre Louis-Jacques Bourard, huissier de l'élection de Pont-Audemer, pour violences - Gabriel Darcy, perruquier de Quillebeuf, pour menaces de mettre le feu à la ville.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles

1567-1775

2 B 13 , 1567-1775 , Andelys (Les) — Baillage ; Jumièges — Abbé ; Marette (La) n. id., ferme ; Poissy (Yvelines), Saint-Louis, abbaye ; Port-Mort — Curé  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1773 et 1779 et pièces isolées

Procédures diverses

2 B 60 , 1773-1782 , Andelys (Les) — Baillage ; Flipou ; Guiseniers — Curé  

En particulier : incendie criminel à Flipou (1773) - vols d'abricots, de pommes et d'autres fruits dans les jardins (1774) - attroupements et séditions causés par la disette des blés (1775) - insultes et scandale à l'occasion d'un spectacle donné lors de la foire d'Andely (1780) : insultes et diffamation contre le curé de Guiseniers (1781-1782).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 2 B-Bailliage d'Adely > Causes criminelles > Procédures

1760-1763

13 B 554 , 1760-1763 , Pont-Audemer — Bailliage ; Tricqueville  

En particulier : contre des suspects au public, accusés de rouler le pays, de faire des quêtes de blé et de demander l'aumône, après avoir perdu leurs biens dans un incendie (1760-1761) - lettres de grâce concernant Jean-Baptiste Micheaux (de Triqueville) poursuivi pour homicide (1761) - incendie criminel des bâtiments du sieur Allorge, sieur du Bourdonney, à Hauville (1761-1762).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses

1711-1712

1 B 370 , 1711-1712 , Caugé — Branville ; Croix-Saint-Leufroy — Abbé — Curé ; Evreux — Bailliage  

En particulier : vol chez Jean Dagoumer, curé de La Croix-Saint Leufroy (1711-1712) - destruction de pigeons chez Nicolas-Adrien Ledoulx, seigneur de Bacquepuis et de la Musse (1711) - incendie criminel des bâtiments de François Grout, laboureur de Branville (1711-1712).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses