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1771-1772

1 B 396 , 1771-1772 , Bonneville — Forge ; Evreux ; Evreux — Bailliage  

En particulier : vol de tasses d'argent par Jean-François d'Avignon (1771) - rôdeurs de nuit à Evreux (1771) - violences par Jacques Chevalier, sableur de la forge de La Bonneville (1771-1772).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1648-1649

14 B 602 , 1648-1649 , Marseille (Bouches-du-Rhône) ; Moulins ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Saint-Vigor, église  

En particulier : vol de la chasse de Saint-Vigor et d'autres objets de culte en l'église de Pont-de-l'Arche et poursuites contre un vagabond nommé François de La Tour, contre Bonnaventure Brasdor, bourgeois de Pont-de-l'Arche, et des complices (1648-1649). Contient aussi : lettres de Pierre Moron, galérien à Marseille, et d'autres forçats servant à Marseille sur la galère Fronsac et la galère dite La Baronne d'Allemagne, adressées en particulier à M. Vincent, en sa maison en l'Ile Notre-Dame de Paris, à Métais, valet de chambre du Cardinal de Mazarin à Paris, à M. Jacob, receveur général du Bourbonnais à Moulins, et à d'autres personnalités, dont M. Du Mata à Paris, faubourg Saint-Germain dans la Maison des Incurables (février 1648).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
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