Toutes les ressources communes, circonscriptions territoriales 48 résultats (49ms)

Chaignes à (la) Chapelle-Gauthier

1 M 110 , an VIII-1933 , Chaignes ; Chapelle-Gauthier (la)  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Fourmetot à Grossœuvre

1 M 114 , an VIII-1933 , Fourmetot ; Grossœuvre  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

(le) Gros-Theil à Heudreville-sur-Eure

1 M 115 , an VIII-1933 , Gros-Theil (le) ; Heudreville-sur-Eure  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

(le) Roncenay à Sainte-Marie-de-Vatimesnil

1 M 121 , an VIII-1933 , Roncenay (le) ; Sainte-Marie-de-Vatimesnil  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Tournedos-Bois-Hubert à (les) Ventes

1 M 124 , an VIII-1933 , Tournedos-Bois-Hubert ; Ventes (les)  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Bouquetot à Burey

1 M 108 , an VIII-1933 , Bouquetot ; Burey  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Bus-Saint-Rémy à Cauverville-en-Roumois

1 M 109 , an VIII-1933 , Bus-Saint-Rémy ; Cauverville-en-Roumois  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

(la) Saussaye à Tostes

1 M 123 , an VIII-1933 , Saussaye (la) ; Tostes  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Daubeuf-près-Vatteville à Fains

1 M 112 , an VIII-1933 , Daubeuf-près-Vatteville ; Fains  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Bois-Anzeray à Boulleville

1 M 107 , an VIII-1933 , Bois-Anzeray ; Boulleville  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Sainte-Marthe à Sassey

1 M 122 , an VIII-1933 , Sainte-Marthe ; Sassey  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

(le) Gros-Theil à Heudreville-sur-Eure

1 M 115 , an VIII-1933 , Gros-Theil (le) ; Heudreville-sur-Eure  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Chaignes à (la) Chapelle-Gauthier

1 M 110 , an VIII-1933 , Chaignes ; Chapelle-Gauthier (la)  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

Barquet à Bézu-Saint-Eloi

1 M 106 , an VIII-1933 , Barquet ; Bézu-Saint-Eloi  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes

(le) Roncenay à Sainte-Marie-de-Vatimesnil

1 M 121 , an VIII-1933 , Roncenay (le) ; Sainte-Marie-de-Vatimesnil  
Contexte :
1 M Administration générale > Circonscriptions territoriales > Réunions de communes ; changements de limites et de noms : dossiers par communes