Toutes les ressources police 452 résultats (89ms)

an II-1816

4 M 89 , an II-1816  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Exhumations - Transports de corps - Inhumations > Police des cimetières, inhumations : instructions, correspondance, règlements, rapports, enquêtes, convois civils

Louviers

4 M 259 , 1891 , Louviers (arrondissement), statistiques, population étrangère  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Répartition de la population étrangère par âge, sexe, état civil et professions : états communaux par arrondissements

1931-1932

4 M 327 , 1931-1932  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Expulsions : états signalétiques des étrangers expulsés de France (imprimés)

janvier 1938

4 M 278 , janvier 1938  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Statistiques : états numériques par nationalités et par communes des étrangers résidant dans le département

1923-1928

4 M 57 , 1923-1928  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Voyageurs indigents - Moyens de transport gratuit > Indigents. Moyens de transport : dossiers individuels

Les Andelys

4 M 410 , 1815-1818 , Andelys (les) (arrondissement), surveillance haute police  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Surveillance légale > Correspondance relative à des individus placés sous la surveillance de la Haute-police ; affaires classées par arrondissements

1929-1930

4 M 290 , 1929-1930  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Cartes d'identité : états communaux des étrangers (avec le n° et la date de délivrance de la carte)

janvier 1930

4 M 271 , janvier 1930  

(incomplet)

Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Statistiques : états numériques par nationalités et par communes des étrangers résidant dans le département

janvier 1933

4 M 273 , janvier 1933  
Contexte :
4 M Police > Police de sûreté générale > Etrangers > Statistiques : états numériques par nationalités et par communes des étrangers résidant dans le département

1936

4 M 142 , 1936  
Contexte :
4 M Police > Police administrative > Chasse > Registres des permis de chasse