Toutes les ressources 582 résultats (5ms)
Administration générale. Secrétariat - ressource humaines : correspondance administrative, rémunération. Régie budgétaire - Comptabilité générale et budgétaire.
Établissements d'activités physiques et sportives
Elections municipales : listes d'émargement (communes échantillon géographique permanant et communes test. (anc. entree_000012308).
Fonction de police de renseignement. Conseil départemental (Conseil général) et régional : composition, généralités, sessions, réunions, commissions, élection du président. Conseil régional Haute-Normandie, conseil économique et social de Haute Normandie (dossiers collectifs). Voir détails sur bordereau original.
Les dossiers collectifs regroupent l'ensemble des informations relatives à des thèmes particuliers traités par le service de renseignement : ils contiennent généralement les notes d'informations rédigées par les agents, éventuellement des notes reçues du ministère, des tracts, de la presse, autres pièces diverses d'ordre informatif. Ces documents peuvent contenir aussi des informations pour lesquelles un délai minimum de communicabilité de 50 ans s'applique.
Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : dossiers d'épandage de sociétés extérieures au département de l'Eure.
Détails sur bordereau original
Service hydraulique_ arrondissement fonctionnel. Dossiers de gestion de la rivière Eure domaniale (entretien, aménagements, occupation du domaine... (anc. entree_000011876).
rapports commission permanente, rapports session plénière (anc. entree_000012104).
Grand livre comptable du Conseil départemental (2017-2020)
Les grands livres comptables regroupent l'ensemble des comptes utilisés par le Département de l'Eure dans le cadre de la tenue de sa comptabilité , ils permettent une lecture rapide et détaillée des opérations qui ont pu impacter les comptes du Département.
Ordre public - sécurité - délinquance. Gestion des expulsions locatives (dossiers à titre de spécimens par année) (2010-2015), Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) : subventions accordées aux communes et associations (2007), Personnel agréé et assermenté pour l'accès à une zone aéroportuaire (2007-2015), Hospitalisations d'office (dossiers à titre de spécimens) (2015-2018). Représentation de l'Etat. Distinctions honorifiques (2008), dossiers de visites officielles (2006-2012). (anc. entree_000012247).
Gestion collective : dossiers de grèves (1982-2003). Commission administrative paritaire (CAP), formation simple : dossiers de séance (1985-2010). Comité technique paritaire (CTP) : dossiers de séance (1990-2011). Constitution et organisation : élections des représentants du personnel (2001-2008). Projets de direction : groupe de travail (2012-2013). (anc. entree_000012170).
Administration générale. Régie budgétaire, comptabilité général et budgétaire, comptes nominatifs des détenus : état des comptes nominatifs EP82 (échantillons 2007-2008). (anc. entree_000012220).
Registre matricule des élèves admis à l'école de filles de Vernon (anc. entree_000011817).
Minutes des décisions, procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal, minutes des procès-verbaux de répartition entre les créanciers et des décisions en matière d'ordres et de distributions par contribution, procédures de déclarations de substitution des bénéficiaires d'un droit de préemption aux adjudicataires, succession (acceptations et renonciations).
Aides aux agriculteurs. Programme de maîtrise des pollutions d'origines agricoles : dossiers de subvention classés par structures (associations - GIE - Lycées, EARL, GAEC, SCEA). (anc. entree_000012286).
Dossiers contenant les pièces suivantes : Dexel, dossier de subvention, engagement juridique (contrat), plan d'épandage, paiement.