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Gestion collective : dossiers de grèves (1982-2003). Commission administrative paritaire (CAP), formation simple : dossiers de séance (1985-2010). Comité technique paritaire (CTP) : dossiers de séance (1990-2011). Constitution et organisation : élections des représentants du personnel (2001-2008). Projets de direction : groupe de travail (2012-2013). (anc. entree_000012170).
Politique générale : statistiques de l'établissement et projets, dossiers de préparation de la rentrée scolaire, dossiers tenus par la direction. Dispositifs particuliers mis en place par le collège, Finances et comptabilité, santé. (anc. entree_000012368).
détails sur le bordereau original
Elections Présidentielles 2017 : listes d'émargements (par cantons puis par communes). (anc. entree_000011958).
Lutte contre les exclusions, mission insertion : échantillonnage des dossiers des bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI) / revenu solidarité autonomie (RSA). (anc. entree_000011755).
Échantillonnage de 20% des dossiers des bénéficiaires du revenu minimum d'insertion (RMI) et revenu de solidarité autonomie (RSA) dont les droits ont été clôturés en 2010.
Gestion du lycée technique Modeste Leroy à Evreux : Travaux d'investissement et de fonctionnement, travaux de réfection, travaux d'agrandissement, plans, travaux d'économie d'énergies et de réaménagement des cuisines
Travaux d'investissement et de fonctionnement, travaux de réfection, travaux d'agrandissement, plans, travaux d'économie d'énergies et de réaménagement des cuisines
Dotations de l'Etat. Travaux divers d'intérêt local (réserve parlementaire) : dossiers de subventions (classés par collectivité et par année d'attribution). (anc. entree_000011961).
Collecte de témoignages autour de Mai 68 dans l'Eure (anc. entree_000012115).
Témoignages recueillis par Rémi Plotard, dans le cadre de son service civique aux Archives départementales de l'Eure en 2018. Matériel utilisé : dictaphone Fichiers .wav
Greffe des associations : dossiers d'associations dissoutes depuis plus de 10 ans. (anc. entree_000011776).
Dossiers d'affaires ponctuelles : affaires sanitaires et sociales, établissements de santé, affaires scolaires et juridiques. Distinctions honorifiques. Médailles promotions antérieurs à 2010 et 2010 : dossiers individuels, correspondance. Ordres. Fiches nominatives des récipendiaires toutes médailles confondues. (anc. entree_000011701).
Contributions indirectes. Débits de boisson - licences : correspondance générale (débits de boisson, licences, tabac, alcool). Appareils automatiques : règlementation, déclarations d'exploitation. Manifestations sportives, Tabac. (anc. entree_000012351).
Détails sur le bordereau original
Administration générale : registres des dépenses (1959-1962), Application du droit du sol : dossiers de permis de permis de construire, déclarations de travaux, déclarations préalables et permis de démolir.
Voir bordereau original pour le détail.
Administration générale. Secrétariat - ressource humaines : correspondance administrative, rémunération. Régie budgétaire - Comptabilité générale et budgétaire.
Gestion des détenus. Greffe : dossiers individuels des détenus libérés en 2006 (échantillonnage 1/5) (anc. entree_000012119).
Bilans et rapports du service prévention de la DRH du Conseil départemental 27
Il s'agit des documents produits par le pôle qualité de vie et conditions de travail de la direction des ressources humaines du Conseil départemental de l'Eure. Entre 2011 et 2017, 5 documents sont produits chaque année : - les bilans de prévention (Comité hygiène et sécurité spécialisée route et général ) - le bilan de la médecine professionnelle et préventive - le bilan du centre de gestion de l'Eure de la médecine professionnelle et préventive pour les agents ATTEE (agent technique territorial des établissements d'enseignement) - le bilan de la psychologue du travail. A partir de 2017, 4 documents sont produits chaque année : - Bilan de prévention 2018 - Rapport d'activité psychologue auprès du personnel - Rapport d'activité du conseiller en accompagnement social - Bilan médecin de prévention 2018 Les bilans constituent un dossier par an.