1434 W 309
,
02/05/1959-31/08/1959
,
Fleury-sur-Andelle
Extraits d'actes civils, publics et judiciaires, mutations de fonds de commerces ou clientèle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes déposés
2226 W 37 - 2226 W 46
,
1919-1939
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Bureau de Saint-André-de-l'Eure
1477 W 200
,
03/01/1977-28/04/1977
,
Bernay
Bordereau des actes déposés : actes judiciaires
Contexte :
Bureau de Bernay > Actes déposés
2218 W 45
,
04/01/1960-09/11/1960
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Actes déposés
1477 W 185
,
03/01/1972-27/04/1972
,
Bernay
Bordereau des actes déposés : actes judiciaires
Contexte :
Bureau de Bernay > Actes déposés
36BIS/Q/9
,
1922
,
Les Andelys
Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés
2228 W 256
,
1938
,
Vernon
Originaux (actes et baux)
Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés
1434 W 304
,
07/09/1957-31/12/1957
,
Fleury-sur-Andelle
Extraits d'actes civils, publics et judiciaires, mutations de fonds de commerces ou clientèle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes déposés
2243 W 126
,
1953
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes déposés
1434 W 305
,
02/01/1958-30/04/1958
,
Fleury-sur-Andelle
Extraits d'actes civils, publics et judiciaires, mutations de fonds de commerces ou clientèle
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes déposés
1434 W 129
,
02/01/1957-29/06/1957
,
Les Andelys
Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers
Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés
1477 W 161
,
03/01/1966-05/05/1966
,
Bernay
Bordereau des actes déposés : actes judiciaires
Contexte :
Bureau de Bernay > Actes déposés
2216 W 56
,
28/04/1952-23/05/1955
,
Gaillon
Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés
1434 W 174 - 1434 W 213
,
1941-1963
,
Les Andelys
Contexte :
Bureau des Andelys
84QUATER/Q/21
,
1937
,
Bernay
Contexte :
Bureau de Bernay > Actes déposés