Toutes les ressources Actes déposés 752 résultats (11ms)

1960

2228 W 278 , 1960 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

généraux, baux

2217 W 114 , 1947 , Louviers  

Actes généraux, baux

Contexte :
Bureau de Louviers > Actes déposés

1er juillet au 30 décembre 1960

1434 W 330 , 01/07/1960-30/12/1960 , Fleury-sur-Andelle  

Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes déposés

1957

1478 W 42 , 1957 , Brionne  

Bordereau

Contexte :
Bureau de Brionne > Actes déposés

2 janvier au 27 juillet 1979

1434 W 167 , 02/01/1979-27/07/1979 , Les Andelys  

Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers

Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

1923

2228 W 241 , 1923 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

1924

2228 W 242 , 1924 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés

Actes déposés

1434 W 174 - 1434 W 213 , 1941-1963 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys

2 janvier au 15 mai 1975

1477 W 194 , 02/01/1975-15/05/1975 , Bernay  

Bordereau des actes déposés : actes judiciaires

Contexte :
Bureau de Bernay > Actes déposés

Actes déposés

2218 W 40 - 2218 W 48 , 29/04/1952-28/12/1962 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle

1922

36BIS/Q/9 , 1922 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

3 janvier au 30 juin 1956

1434 W 322 , 03/01/1956-30/06/1956 , Fleury-sur-Andelle  

Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers

Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Actes déposés

2 janvier au 27 juin 1968

1434 W 151 , 02/01/1968-27/06/1968 , Les Andelys  

Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers

Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

1923

36BIS/Q/10 , 1923 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés