Toutes les ressources Actes sous seing privé 1 564 résultats (8ms)

Du 4 janvier 1935 au 3 août 1936

256Q/124 , 04/01/1935-03/08/1936 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 11 juin 1836 au 30 avril 1838

500Q/15 , 11/06/1836-30/04/1838 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 4 juin 1859 au 2 septembre 1861

601Q/27 , 04/06/1859-02/09/1861 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 30 novembre 1871 au 19 janvier 1874

28Q/10 , 30/11/1871-19/01/1874 , Amfreville-la-Campagne  

A partir de 1872 les baux d'immeubles forment une série distincte, voir 29BIS/Q

Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 30 septembre 1910 au 24 septembre 1917

602Q/44 , 30/09/1910-24/09/1917 , Verneuil-sur-Avre  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 6 mai 1853 au 11 avril 1855

296Q/28 , 06/05/1853-11/04/1855 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 28 octobre 1873 à juin 1875

126Q/32 , 28/10/1873-06/1875 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1940-1941

1756 W 13 , 1940-1941 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Actes sous seing privé

Du 6 avril 1897 au 27 octobre 1898

356BIS/Q/24 , 06/04/1897-27/10/1898 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 3 août 1836 au 24 juillet 1837

420Q/21 , 03/08/1836-24/07/1837 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 12 août 1835 au 3 août 1837

611Q/17 , 12/08/1835-03/08/1837 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé