Toutes les ressources Actes sous seing privé 1 564 résultats (10ms)
276Q/3
,
27/08/1838-04/05/1840
,
Fleury-sur-Andelle
Contexte :
Du 10 juillet 1872 au 21 janvier 1874
420Q/52
,
10/07/1872-21/01/1874
,
Le Neubourg
Contexte :
18 novembre 1954 au 27 mars 1956
2243 W 257
,
18/11/1954-27/03/1956
,
Verneuil-sur-Avre
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 29 décembre 1928 au 8 novembre 1940
136QUATER/Q/10
,
29/12/1928-08/11/1940
,
Brionne
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 4 janvier 1935 au 3 août 1936
256Q/124
,
04/01/1935-03/08/1936
,
Evreux
Contexte :
Du 4 octobre 1830 au 26 septembre 1831
450Q/27
,
04/10/1830-26/09/1831
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 24 septembre 1898 au 20 juillet 1905
622Q/4
,
24/09/1898-20/07/1905
,
Quillebeuf-sur-Seine
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 24 avril 1860 au 19 avril 1862
296Q/31
,
24/04/1860-19/04/1862
,
Gaillon
Contexte :
Du 5 juin 1855 au 8 novembre 1857
511Q/21
,
05/06/1855-08/11/1857
,
Saint-André-de-l'Eure
Contexte :
Du 30 juillet 1845 au 22 août 1846
367Q/18
,
30/07/1845-22/08/1846
,
Lyons-la-Forêt
Contexte :
Du 30 septembre 1910 au 24 septembre 1917
602Q/44
,
30/09/1910-24/09/1917
,
Verneuil-sur-Avre
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 6 juin 1814 au 15 octobre 1817
346Q/2
,
06/06/1814-15/10/1817
,
Lieurey
Contexte :
Du 8 mars 1930 au 8 avril 1936
602Q/47
,
08/03/1930-08/04/1936
,
Verneuil-sur-Avre
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
Du 22 frimaire an XIV au 9 juillet 1807
356Q/7
,
13/12/1805-09/07/1807
,
Louviers
Contexte :
Du 9 novembre 1853 au 29 mai 1856
470Q/11
,
09/11/1853-29/05/1856
,
Routot
Contexte :