Toutes les ressources Actes sous seing privé 1 564 résultats (10ms)

Du 27 août 1838 au 4 mai 1840

276Q/3 , 27/08/1838-04/05/1840 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

18 novembre 1954 au 27 mars 1956

2243 W 257 , 18/11/1954-27/03/1956 , Verneuil-sur-Avre  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes sous seing privé

Du 29 décembre 1928 au 8 novembre 1940

136QUATER/Q/10 , 29/12/1928-08/11/1940 , Brionne  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Brionne > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 4 janvier 1935 au 3 août 1936

256Q/124 , 04/01/1935-03/08/1936 , Evreux  
Contexte :
Bureau d'Évreux > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 24 septembre 1898 au 20 juillet 1905

622Q/4 , 24/09/1898-20/07/1905 , Quillebeuf-sur-Seine  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 24 avril 1860 au 19 avril 1862

296Q/31 , 24/04/1860-19/04/1862 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 5 juin 1855 au 8 novembre 1857

511Q/21 , 05/06/1855-08/11/1857 , Saint-André-de-l'Eure  
Contexte :
Bureau de Saint-André de l'Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 30 juillet 1845 au 22 août 1846

367Q/18 , 30/07/1845-22/08/1846 , Lyons-la-Forêt  
Contexte :
Bureau de Lyons-la-Forêt > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 30 septembre 1910 au 24 septembre 1917

602Q/44 , 30/09/1910-24/09/1917 , Verneuil-sur-Avre  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 6 juin 1814 au 15 octobre 1817

346Q/2 , 06/06/1814-15/10/1817 , Lieurey  
Contexte :
Bureau de Lieurey > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 8 mars 1930 au 8 avril 1936

602Q/47 , 08/03/1930-08/04/1936 , Verneuil-sur-Avre  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 9 novembre 1853 au 29 mai 1856

470Q/11 , 09/11/1853-29/05/1856 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé