Toutes les ressources Déclarations de succession 3 207 résultats (4ms)

Du 6 janvier 1872 au 3 mars 1874

29Q/12 , 06/01/1872-03/03/1874 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er août 1898 au 19 juillet 1899

624Q/9 , 01/08/1898-19/07/1899 , Quillebeuf-sur-Seine  
Contexte :
Bureau de Quillebeuf-sur-Seine > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 22 septembre 1808 au 15 juin 1809

552Q/2 , 22/09/1808-15/06/1809 , Thiberville  
Contexte :
Bureau de Thiberville > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 4 janvier 1909 au 1er septembre 1909

277Q/55 , 04/01/1909-01/09/1909 , Fleury-sur-Andelle  
Contexte :
Bureau de Fleury-sur-Andelle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 24 août 1853 au 15 juillet 1856

441Q/21 , 24/08/1853-15/07/1856 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 avril 1845 au 19 novembre 1846

441Q/17 , 05/04/1845-19/11/1846 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 août 1898 au 29 avril 1899

401Q/42 , 03/08/1898-29/04/1899 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 7 avril 1921 au 29 décembre 1921

461Q/80 , 07/04/1921-29/12/1921 , Pont-de-l'Arche  

Relié à l'envers

Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er avril 1925 au 18 février 1926

67Q/90 , 01/04/1925-18/02/1926 , Beaumont-le-Roger  
Contexte :
Bureau de Beaumont-le-Roger > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 27 août 1880 au 27 juin 1882

501Q/38 , 27/08/1880-27/06/1882 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès