Toutes les ressources Déclarations de succession 3 207 résultats (5ms)

Du 8 février 1884 au 27 juillet 1886

29Q/17 , 08/02/1884-27/07/1886 , Amfreville-la-Campagne  
Contexte :
Bureau d'Amfreville-la-campagne > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 août 1827 au 16 avril 1831

602Q/10 , 02/08/1827-16/04/1831 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 24 juin 1852 au 12 mai 1854

421Q/40 , 24/06/1852-12/05/1854 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès

Du 5 avril 1848 au 5 juin 1850

421Q/38 , 05/04/1848-05/06/1850 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès

Du 9 juin 1885 au 8 juin 1887

461Q/41 , 09/06/1885-08/06/1887 , Pont-de-l'Arche  
Contexte :
Bureau de Pont-de-l'Arche > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 juillet 1898 au 31 juillet 1898

441Q/45 , 05/07/1898-31/07/1898 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 mai 1819 au 3 décembre 1822

37Q/4 , 18/05/1819-03/12/1822 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 24 janvier 1903 au 2 juin 1903

297Q/75 , 24/01/1903-02/06/1903 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 22 mai 1855 au 11 janvier 1858

127Q/27 , 22/05/1855-11/01/1858 , Breteuil  
Contexte :
Bureau de Breteuil > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 6 messidor an XIII au 10 mai 1806

421Q/8 , 25/06/1805-10/05/1806 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès